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Bonjour à toutes et à tous.

http://www.droitenligne.com
 

        Au programme de cette mise à jour (détail) :

- Le sommaire du JO en Polynésie française ;
- Sites internet et méthodes utiles à la recherche documentaire dans le domaine bancaire ;
- Etudes et statistiques justice ;
- JurisPedia ;
- Wikipédia ;
- La cassation pénale dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) ;
- La responsabilité des constructeurs dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) ;
- La subrogation dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) ;
- Droit des étrangers dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) ;
- Bibliographie - Livres ajoutés au Portail (Concours / Droit).
 

Pour continuer votre lecture : http://www.droitenligne.com/ml/2005-03-13.html
 
 

*** Le sommaire du JO en Polynésie française ***

        Depuis 2004.

Catégorie Textes nationaux, JO sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** Sites internet et méthodes utiles à la recherche documentaire dans le domaine bancaire ***

        Par Stéphane COTTIN, dans le cadre d'un cours donné à Science Po Formation. Certains conseils sont spécifiques aux questions de la banque, d'autres sont plus généraux.

Catégorie Droit de la banque et de la finance sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** Etudes et statistiques justice ***

        Publications sur le site du ministère de la justice. Chiffres-clés de la Justice, Annuaires statistiques de la Justice (éditions de la documentation française), Statistiques par juridiction [données locales], Etudes et statistiques Justice, Infostat Justice.

Catégorie Procédures sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** JurisPedia ***

        Projet encyclopédique d'initiative universitaire consacré aux droits du monde et aux sciences juridiques et politiques (projet de communauté basée sur le partage des savoirs). Accès notamment par zone géographique et pays.

Catégorie Autres Etats, Liste de pays sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** Wikipédia ***

        Projet d'encyclopédie gratuite, écrite coopérativement et dont le contenu est réutilisable. Bien qu'aucune garantie ne soit donnée sur la qualité du contenu, les articles lus par votre serviteur semblent d'un bon niveau. Précisons que ce projet a nécessairement pour conséquence la diffusion d'informations qui n'ont pas vocation à être exhaustives.

Catégorie Culture générale, ouvrages en ligne sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** La cassation pénale dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) / Rapports annuels ***

Rapport 1999 publié en 2000 (D. Cassation)
Rapport 2000 publié en 2001
Rapport 2001 publié en 2002
Rapport 2002 publié en 2003
Rapport 2003 publié en 2004

Catégorie Droit pénal et Procédures sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** La responsabilité des constructeurs dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) / Rapports annuels ***

Rien pour certaines années.

Rapport 2002 publié en 2003

Catégorie Droit immobilier et de l'urbanisme sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** La subrogation dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) / Rapports annuels ***

Rien pour certaines années.

Rapport 2002 publié en 2003

Catégorie Droit civil sur http://www.droitenligne.com
 
 
 

*** Droit des étrangers dans les rapports publics de la Cour de cassation (jurisprudence) / Rapports annuels ***

[Liste des années complétée]

Rien pour certaines années.

Rapport 1999 publié en 2000 (droit des personnes et de la famille - D. Etrangers)
Rapport 2001 publié en 2002
Rapport 2002 publié en 2003
Rapport 2003 publié en 2004

Catégorie Droit de la nationalité et des étrangers sur http://www.droitenligne.com
 
 
 
 

*** Bibliographie - Livres ajoutés au Portail (droit / concours) ***
 

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Droit civil : les obligations. Annales corrigées épreuves de droit 2e année. [Annadroit Gualino] 17,10 € Paru en décembre 2004. Une collection de 6 livres d'Annales corrigées pour les étudiants en Licence (système LMD) ou en DEUG de droit. Une équipe pédagogique par livre, des sujets sélectionnés parmi ceux des dernières sessions d'examen organisées par les différentes universités françaises. La couverture intégrale des programmes, tous les types d'épreuves traités, la mise en évidence des sujets les plus fréquemment posés, des corrigés intégralement rédigés avec des conseils et rappels méthodologiques. LE CONTRAT. La formation du contrat : cas pratique, Commentaire d'arrêt. La formation du contrat : Sujet théorique, Commentaire d'arrêt, Commentaire de texte. La formation du contrat - conditions : l'objet et la cause. La vie du contrat. LA RESPONSABILITE. La responsabilité du fait personnel : les fondements de la responsabilité délictuelle. La responsabilité du fait d'autrui.  La responsabilité du fait des choses. Synthèse.

 

Droit civil - régimes matrimoniaux. [Litec/Juris-Classeur, coll. Manuels] 38,00 € Paru en janvier 2005. L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun des régimes matrimoniaux ; régime légal et régimes conventionnels. L'originalité de l'ouvrage réside dans le parti pris de situer les régimes matrimoniaux dans un très large contexte. C'est d'abord ce que révèle la place faite aux rapports que la réglementation des régimes matrimoniaux entretient avec celle des fonds de commerce et des sociétés. Par ailleurs, la dimension pratique - et par conséquent sociologique - des problèmes n'est jamais négligée. Enfin, l'évolution de la jurisprudence et de la législation est constamment retracée. Le lecteur y trouvera trois annexes particulièrement utiles : la première relative aux conflits de lois dans l'espace, la deuxième aux conflits de lois dans le temps, cependant que la troisième rassemble un certain nombre d'importantes décisions de justice.  LE DROIT COMMUN DES REGIMES MATRIMONIAUX. Le statut impératif de base. Les conventions matrimoniales. L'hypothèque légale des époux. LE REGIME LEGAL DE LA COMMUNAUTE REDUITE AUX ACQUETS. La gestion des biens. La composition des patrimoines. La dissolution de la communauté. La liquidation et le partage de la communauté. LES REGIMES MATRIMONIAUX CONVENTIONNELS. La communauté conventionnelle. Le régime de la séparation de biens. La participation aux acquêts.

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Les collectivités territoriales. QCM de Culture Générale. [Editions de l'organisation] 14,25 € Paru en janvier 2005. Vous voulez vous préparer sérieusement et réussir vos concours ou vos examens ou simplement comprendre le fonctionnement des collectivités territoriales grâce à une lecture dynamique et interactive. Les choix que vous effectuerez vous permettront de : explorer les diverses techniques en QCM ; remettre en question vos connaissances ; les contrôler et en affirmer l'exactitude ; enrichir votre culture. Pour faire le point sur : la décentralisation et la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État, notamment avec la loi du 13 août 2004 ; la géographie administrative, avec les communes, les départements et les régions ; les établissements publics territoriaux, régionaux et locaux ; les circonscriptions administratives, arrondissements et canton ; les statuts particuliers de Paris, de l'Île-de-France, de la Corse et des collectivités d'outre-mer ; le régime des élections municipales, cantonales et régionales ; les finances locales ; la fonction publique territoriale ; l'histoire communale ; l'intercommunalité.  Sommaire : Questions et exercices. Réponses et commentaires. Eléments pour réviser et s'informer.

 

Droit administratif des biens. [Mémento Dalloz] 14,25 € Paru en janvier 2005. Le Droit administratif des biens, consacré aux biens de l'administration, est l'un des deux ouvrages qui reprennent, l'un la fonction publique, l'autre les biens, et qui, jusqu'alors, faisaient l'objet d'un Mémento unique. Cette division en deux livres permet de mieux étudier ces deux matières. Les biens employés par l'administration sont soumis à un régime particulier et différent du droit privé. L'étude présentée dans cet ouvrage porte essentiellement sur les caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public-domaine privé), les modes d'acquisition des biens (expropriation pour cause d'utilité publique), les travaux effectués sur les biens (travaux publics). Le Mémento est destiné essentiellement aux étudiants des facultés et aux candidats qui présentent des concours administratifs. Sommaire : Le domaine. L'expropriation pour cause d'utilité publique et la réquisition. Le travail public.

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Droit constitutionnel contemporain. Tome 1, Théorie générale, Les régimes étrangers. [Dalloz, coll. Compact] 18,05 € Paru en décembre 2004. Cet ouvrage de Droit constitutionnel contemporain s'accompagne de deux volumes, correspondant chacun à un semestre d'enseignement, et chaque chapitre à une séance de travaux dirigés. Ce premier tome traite, de façon moderne, de la théorie générale du droit constitutionnel et de ses principes fondamentaux dans une perspective européenne : la Constitution, la séparation des pouvoirs, la démocratie. Il est aussi le premier manuel en France, et sans doute en Europe, à étudier, outre le régime américain, chacun des régimes politiques des pays européens de l'Ouest comme de l'Est sous forme de monographie. Il s'enrichit aussi de l'analyse de pays situés hors du continent européen, de l'Inde à l'Afrique du Sud, en passant par le Japon. Un second tome, entièrement refondu, est consacré au régime politique de la France, son histoire constitutionnelle et les institutions actuelles de la Ve République, éclairé par la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Conçu dans un esprit de clarté et de synthèse, ce manuel, devenu un classique, est destiné à un large public : étudiants en première et deuxième années de droit et des Instituts d'études politiques, candidats aux concours administratifs de catégorie A.  LES FONDEMENTS DU DROIT CONSTITUTIONNEL. Le siège du pouvoir : l'Etat. La Constitution. La division du pouvoir : la séparation horizontale et verticale des pouvoirs. La participation des citoyens au pouvoir : la démocratie. L'AMENAGEMENT DU POUVOIR DANS LES DEMOCRATIES : LES REGIMES ETRANGERS. Les régimes parlementaires. Le régime présidentiel américain. Les nouvelles démocraties de l'Est.

 

Droit constitutionnel contemporain. Tome 2, Le régime politique français. [Dalloz, coll. Compact] 18,05 € Paru en janvier 2005. Cet ouvrage de Droit constitutionnel contemporain s'accompagne de deux volumes, correspondant chacun à un semestre d'enseignement. Ce second tome s'attache à l'analyse constitutionnelle de la France, aux traits fondamentaux du régime constitutionnel de la Ve République, l'organisation de ses pouvoirs, tant politiques que juridictionnels ou locaux, la hiérarchie des normes commandée par la suprématie de la Constitution. Il éclaire aussi des débats très contemporains comme la Constitution européenne, la décentralisation, les discriminations positives ou la laïcité, la VIe République... Conçu dans un esprit de clarté et de synthèse, ce manuel est destiné à un large public : étudiants en première et deuxième années de droit et des Instituts d'études politiques, candidats aux concours administratifs de catégorie A. BREVE HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE. Les Constitutions françaises jusqu'en 1870. Les constitutions de la IIIe et de la IVe République. LA Ve REPUBLIQUE. Naissance et évolution de la Ve République. Le peuple souverain et les partis politiques. La République une et indivisible et son organisation décentralisée. La République dans l'Union européenne. Le président de la République. Le Gouvernement. Le Parlement. Les relations entre le Gouvernement et le Parlement. Le Conseil constitutionnel et la fonction juridictionnelle. La hiérarchie des normes.

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Droit des libertés fondamentales. [Précis Dalloz] 33,25 € Paru en janvier 2005. Ce Précis est un manuel d'un type nouveau qui ne traite pas des libertés publiques mais des libertés fondamentales, ce qui n'avait jamais été fait jusqu'ici. On trouvera donc pour la première fois exposées la théorie générale des libertés et droits fondamentaux ainsi que, de manière distincte, la protection constitutionnelle et la protection européenne (dans le cadre du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne) de ces droits et libertés. Destiné en premier lieu aux étudiants de licence de droit, ce Précis sera également utile aux étudiants des Instituts d'études politiques, à ceux de troisième cycle, ainsi qu'aux candidats à l'examen d'entrée au Centre de formation des avocats. Cette troisième édition paraît alors que son inspirateur - et coordinateur - vient à peine de disparaître. L'esprit qui anime cette nouvelle parution entend demeurer fidèle à celui de son concepteur. Elle traduit également au travers des mises à jour substantielles dont elle fait l'objet, le souci de perpétuer avec l'énergie et la rigueur qu'on lui connaissait l'œuvre du doyen Favoreu qui a créé et dirigé le GERJC pendant près de 25 ans.  Sommaire : Les droits et libertés fondamentaux. La protection constitutionnelle des droits et libertés fondamentaux. La protection européenne des droits et libertés fondamentaux.

 

Droit pénal général. [Précis Dalloz] 36,10 € Paru en janvier 2005. Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, le 1er mars 1994, il n'y avait pas eu d'évolution significative du droit pénal général. Il n'en est plus de même, à la suite des lois Perben I et II des 9 septembre 2002 et 9 mars 2004. Cet ouvrage tient compte de ces textes ainsi que de la jurisprudence la plus récente. Les principes du droit pénal, éclairés par le Conseil constitutionnel, sont décrits, comme d'ailleurs les éléments de l'infraction. Les règles concernant l'imputabilité des infractions (personnes physiques, personnes morales, chef d'entreprise, mineurs) font l'objet de développements spécifiques. Les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) sont minutieusement examinées. Outre l'infraction et le délinquant, l'ouvrage traite des sanctions. Ce sont les peines privatives de liberté, les peines privatives ou restrictives de droits, et les multiples peines complémentaires. Le choix offert au juge est très large, mais il peut en suspendre l'exécution (sursis), au besoin après un temps d'emprisonnement ferme (libération conditionnelle) ou en aménager l'exécution. L'ouvrage comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, pour permettre aux praticiens (juges et avocats) et aux étudiants (chercheurs ou non) d'approfondir une question.

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Le Conseil constitutionnel. [Montchrestien, coll. Clefs politique] 11,40 € Paru en janvier 2005. Avec l'élection du Président de la République au suffrage universel, la création du Conseil constitutionnel apparaît aujourd'hui l'innovation majeure de la V République. Le Conseil s'inscrit dans le modèle européen des juridictions constitutionnelles : il occupe une place essentielle - incontournable en langage contemporain - au sein des institutions, en sa qualité de "gouvernement de la Constitution" et de régulateur du système politique. En vue de la sauvegarde des droits fondamentaux de la personne, le Conseil constitutionnel unit l'Etat de droit à la démocratie. Sommaire : L'Histoire. L'Institution. Le Conseil constitutionnel dans la Ve République.

 

Procédure civile. [Cours Dalloz] 23,75 € Paru en janvier 2005. Ordinairement réputée d'approche difficile, et de ce fait souvent délaissée en raison de sa technicité et de sa prétendue aridité, la procédure civile n'en constitue pas moins une discipline majeure du droit dans la mesure où elle participe à la réalisation effective des droits des justiciables. Elle est le droit du procès qu'elle organise et réglemente. Le présent cours s'attache à exposer, avec clarté et de manière synthétique dans une première partie les différents principes qui régissent le droit reconnu à un plaideur d'accéder à un juge. Dans une seconde partie, il s'efforce de détailler, selon un ordre chronologique, les mécanismes qui gouvernent la conduite du procès civil, de son instruction jusqu'à la phase de jugement. Principalement conçu pour les étudiants de deuxième et troisième cycle de droit, le présent ouvrage intéressera en outre tous ceux - juristes ou non juristes - qui sont désireux de comprendre l'intérêt et les enjeux inhérents à la procédure civile.  Sommaire : L'accès au juge civil. L'action en justice. La compétence des juridictions. Le procès civil. Les actes et délais de procédures. L'instance. Le jugement. Les voies de recours.

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L'épreuve écrite de français. [Ellipses Marketing, coll. Professeur des écoles] 26,12 € Paru en janvier 2005. Par Manuelle Duszynski, ancienne élève de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud, et enseignante à l'IUFM d'Amiens. L'épreuve écrite de français au concours de recrutement de professeur des écoles comporte trois exercices : la note de synthèse, l'analyse de production d'élève et l'analyse de documents pédagogiques. En s'appuyant sur son expérience de formatrice et de correctrice, l'auteur donne des conseils méthodologiques adaptés à chacun de ces exercices. les sujets corrigés sont extraits des trois dernières sessions, notamment de la session 2004, pour refléter au mieux les types de documents et de problématiques proposés actuellement dans les différentes académies. tes sujets ont été sélectionnés de façon à couvrir l'étendue du programme. A partir des questions que vous vous posez concernant l'épreuve, cet ouvrage vous permet de vous composer un parcours personnalisé : des rubriques questions/réponses apportent immédiatement une solution précise à vos problèmes, avant de vous renvoyer à des exemples et des exercices adaptés. Un test de grammaire vous permet également d'évaluer vos connaissances. Enfin, vous trouverez quelques outils de travail précieux : un glossaire recensant les notions de grammaire et de didactique utiles, des tableaux de conjugaison, des éléments de cours. Sommaire : La note de synthèse. L'analyse de production d'élève. L'analyse critique de documents pédagogiques.

 

Lieutenant et commissaire de police. [Ellipses Marketing] 28,50 € Paru en janvier 2005. Vous voulez réussir le concours de lieutenant ou le concours de commissaire de police ? Cet ouvrage vous fournira les clés de la réussite pour ces deux concours. Les auteurs, après une présentation complète de ces deux métiers, ont mis l'accent sur les exercices corrigés, tout en proposant de précieux conseils méthodologiques. Ces concours demandent en effet une préparation sérieuse des programmes, c'est pourquoi nous vous proposons, pour chacune des matières présentes à ces deux concours, une méthodologie, des copies originales de candidats reçus, tout comme de nombreux corrigés de sujets de concours (100 en tout!), sous forme de sujets entièrement rédigés ou de plans détaillés. Outil de travail indispensable, ce livre vous permettra non seulement de vous entraîner aux différentes épreuves en vous guidant vers une bonne utilisation de vos connaissances, mais encore de vous familiariser avec "l'esprit des concours".  Sommaire : La police : des carrières et des métiers. Deus concours distincts. Les épreuves de préadmissibilité et d'admissibilité. Les épreuves d'admission.

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Et c'est tout pour cette fois !
 
 

            Xavier HAUBRY, Inspecteur du Travail s'exprimant à titre personnel
            Affecté à la tête de la 7^ème section d'inspection des Hauts de Seine (92, secteur de Neuilly sur Seine sud)
            Portail juridique gratuit Droit en ligne : http://www.droitenligne.com
 
 

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