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Voir également : Concours administratifs, Préparation au CRFPA (Avocats)
 
 

Institutions judiciaires. [Manuel Litec] 27,55 € Paru en juin 2003. Chacun éprouve, sinon toujours le souci, au moins le besoin de Justice. C'est assurément l'une des raisons pour lesquelles les institutions judiciaires suscitent un engouement si particulier. C'est ainsi qu'elles offrent depuis toujours un cadre pour la mise en scène du thème - inépuisable - de la Justice. Pourtant cette place dans la production des idées comme dans la création artistique, pour importante qu'elle soit, demeure accessoire les institutions judiciaires ont pour mission première d'offrir à chacun le moyen ultime de faire reconnaître ce qui lui est dû. Enfin tout juriste sait que ces institutions sont des compagnes familières depuis ses premiers pas dans le domaine de Thémis, parce que les décisions qu'elles produisent sont une composante essentielle du droit applicable. Pour présenter ces institutions indispensables, cet ouvrage dégage d'abord les fonctions qu'elles remplissent dans la vie politique et sociale. Il étudie ensuite les organes mis en place, tant au plan international qu'au plan interne. Il présente enfin les personnes qui ont pour mission d'assurer le bon fonctionnement de ces organes afin que ceux-ci remplissent les fonctions qui sont leur raison d'être. La connaissance de ces institutions permet de mieux comprendre les événements dont nous sommes, selon les cas, les spectateurs ou les acteurs. Elle permet aussi de mesurer la dynamique dans laquelle elles se situent. Leur mutation est perpétuelle parce qu'elles s'inscrivent dans une quête sans fin mais nécessaire à notre humanité : la quête de Justice.  LES FONCTIONS DE JUSTICE. Fonction politique : la justice comme pouvoir public. Fonction sociale : la justice comme service public. LES ORGANES DE JUSTICE. Les principes relatifs aux organes juridictionnels. Les ordres juridictionnels. Les juridictions séparées. LES GENS DE JUSTICE. Les magistrats. Les auxiliaires de justice.

 

Institutions judiciaires. [Précis Domat] 29,45 € Paru en septembre 2004. Par Roger Perrot, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) Traite des institutions juridictionnelles, judiciaires et administratives. Les Institutions judiciaires d'un pays, et même désormais les juridictions internationales et communautaires, constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour. Les cours et tribunaux sont les compagnons obligés du juriste et, parfois même, de ceux qui n'ayant pas cette vocation se voient obligés de défendre leurs droits en justice. Qui peut dire que jamais il ne connaîtra les turbulences d'un procès ? Que jamais il ne devra répondre à la convocation d'un juge, solliciter le talent d'un avocat ou le ministère d'un huissier de justice ? A ce titre, les Institutions judiciaires, - et il faut entendre par là, non seulement les organes investis du pouvoir de dire le droit, mais aussi tout le personnel qui a la lourde charge d'en assurer le fonctionnement, - apparaissent comme l'une des composantes essentielles de notre vie sociale, économique et politique.  Sommaire : La justice. Le pouvoir de juger. Service public de la justice. Les juridictions. Juridictions de l'ordre judiciaire. Juridictions de l'ordre administratif. Juridictions internationales et communautaires. Le personnel judiciaire. Magistrats et juges. Auxiliaires de justice. Le fonctionnement des juridictions. Principes relatifs à la composition des juridictions. Principes relatifs à la compétence. Principes relatifs au procès.

 

Les institutions juridictionnelles. [PUG] 19,00 € Paru en février 2004. Ce livre dresse un large panorama des institutions juridictionnelles internes et internationales. Il est plus particulièrement destiné aux juristes débutants, la matière faisant partie de leur programme. Il pourra être, par la suite, à nouveau consulté par l'ensemble des étudiants en droit qui y trouveront, une présentation des juridictions administratives et judiciaires spécialisées, compétentes dans les différents domaines étudiés lors de leur parcours universitaire. Au-delà, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui, par profession ou par curiosité, dans une société marquée par la médiatisation croissante de la justice, souhaitent avoir une vision d'ensemble de notre système juridictionnel et des principes fondamentaux qui en assurent la cohérence.  Biographie Geneviève Gondouin est agrégée de droit public. Elle a été doyen de la faculté de droit et d'économie de Chambéry. Elle est actuellement premier conseiller au tribunal administratif de Lyon. Sylvie Rouxel est maître de conférences de droit privé à la faculté de droit de l'université Pierre Mendès France de Grenoble où elle enseigne notamment les institutions juridictionnelles.

 

Institutions judiciaires. [Cours Dalloz] 19,00 € Paru en juillet 2003. Cet ouvrage pédagogique présente d'abord les grands principes qui gouvernent nos institutions judiciaires, puis le fonctionnement des organes juridictionnels et enfin, les différents intervenants à l'œuvre de justice. Destiné à préparer efficacement à l'examen il aide aussi à mieux comprendre les décisions de justice qui font l'objet d'analyses et de commentaires, tout au long du cursus universitaire. Cette quatrième édition, mise à jour en unir 2003, actualise tous les chiffres clés de la justice que l'on retrouve au début de chaque chapitre et qui permettent d'apprécier l'importance et l'évolution de la production judiciaire. Elle cite les principaux textes législatifs et réglementaires qui doivent être connus et fait une analyse de toutes les dernières innovations législatives et notamment de la loi d'orientation et de programmation pour la justice du 9 septembre 2002 approuvant les orientations et la programmation des moyens de la justice pour les années 2003 à 2007.  Sommaire : L'accès à la justice. Le monopole étatique de la justice. La collégialité. Les deux ordres juridictionnels. Le tribunal de grande instance. Les juridictions spécialisées de première instance. La cour d'appel. Les juridictions pénales d'instruction. Les juridictions pénales de jugements. Les juridictions pénales spécialisées. La cour de cassation. Le conseil d'Etat. Le tribunal administratif et la cour administrative d'appel. Les juridictions administratives spécialisées. Le conseil constitutionnel. Les juridictions internationales. Les juges. Le ministère public. Les avocats. Les autres auxiliaires de justice.

 

Institutions judiciaires. [Aide mémoire Dalloz] 15,20 € Paru en septembre 2004. Cette cinquième édition enrichie et actualisée a été rédigée avec un grand souci de clarté, de concision et de rigueur. Elle présente de façon très structurée (tableaux, schémas), les institutions judiciaires françaises au sens large, c'est-à-dire les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux. Elle traite aussi des règles de procédure, des voies de recours et de l'exécution des décisions juridictionnelles (civiles, pénales, administratives). Ces développements qui constituent l'essentiel de l'ouvrage sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale mettant particulièrement en valeur le système judiciaire européen. Ce livre s'adresse d'abord à ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel pour s'assurer une préparation efficace aux examens et concours étudiants en première année de droit, tout au long de leur cursus, et en capacité de droit, candidats aux concours administratifs de la fonction publique d'État de catégorie A (magistrats, commissaires de police, greffiers en chef...) ou de catégorie B (officiers de police, greffiers des tribunaux...) et de la fonction publique territoriale. Il s'adresse enfin aux justiciables qui s'interrogent sur les réponses aux questions invoquées dans le prétoire et aux citoyens soucieux de mieux faire valoir leurs droits et pour qui l'approche des institutions judiciaires n'est pas chose facile.  LES CARACTERISTIQUES DE LA JUSTICE. L'historique. Les rapports de la justice avec les autres pouvoirs. L'ORGANISATION DE LA JUSTICE. L'ordre judiciaire. L'ordre administratif. Le tribunal des conflits. Les juges. Les auxiliaires de justice. L'ACCES A LA JUSTICE - L'ACTION EN JUSTICE. L'accès au mode juridictionnel : le procès. L'accès à la justice choisie. LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE. Les principes de procédure. Le déroulement de l'instance. Les actes des juges. Les effets des décisions de justice. LES VOIES DE RECOURS. Devant le juge civil. Devant le juge pénal. Devant le juge administratif. L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE. L'exécution des décisions des juridictions civiles. L'exécution des décisions des juridictions pénales. L'exécution des décisions des juridictions administratives. LA JUSTICE INTERNATIONALE. Origine et caractères de la justice internationale. La justice des communautés européennes. Les autres juridictions internationales.

 

Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation [Dalloz] 33,25 € Paru en janvier 2002 Statuts, monopole, traditions, ordre, rapports avec les hauts-magistrats.

 

Institutions judiciaires [Précis Dalloz] 30,40 € Paru en septembre 2001. LE SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE (La justice et les autres modes de règlement des conflits, la justice dans son environnement européen et institutionnel français), LES JURIDICTIONS (internationales, nationales de l'ordre judiciaire et les juridictions administratives), LES GENS DE JUSTICE : Les magistrats judiciaires et les juges administratifs et les auxiliaires de la justice (greffiers, huissiers, avocats, etc.).

 

Institutions juridictionnelles [Ellipses marketing] 17,57 € Paru en juillet 2002. Justice, juridictions françaises et internationales, gens de justice.

 

Pour ceux qui préparent des concours et qui ont une épreuve commune institutions juridictionnelles et administratives, en plus :
 

Institutions administratives. [Cours Dalloz] 23,75 € Paru en octobre 2002. Les institutions administratives, partie intégrante de l'Administration, sont constituées exclusivement des personnes de droit public. Le droit français des institutions administratives est l'ensemble des règles complexes issues de la superposition des réformes des années 80 aux principes d'Administration uniforme hérités de la Révolution. Cet ouvrage s'efforce de faire comprendre les ressorts essentiels du système administratif français à travers les principes généraux de son organisation, puis de faire saisir dans le détail le régime juridique applicable à l'administration d'État et à celle des collectivités locales. Ce livre s'adresse aux étudiants en droit, en IEP, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs.

 

Les Institutions judiciaires. Les principes fondamentaux de la Justice, les organes de la Justice, les acteurs de la Justice. [Mémento Gualino] 15,20 € Paru en novembre 2004. Le droit au Juge et un droit de l'Homme consacré par de nombreuses dispositions internationales et internes. Tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature ; contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs (juges, magistrats, auxiliaires de justice) qui animent les Institutions judiciaires. Ouvrage destiné aux : Etudiants en licence et master Droit (système LMD), candidats aux examens CRFPA, candidats aux concours ENM, étudiants et praticiens des professions juridiques et judiciaires. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA JUSTICE. LES ORGANES DE LA JUSTICE. Les juridictions civiles. Les juridictions pénales. La Cour de Cassation. Les juridictions administratives. Le Conseil constitutionnel. Les juridictions européennes. Les juridictions internationales. LES ACTEURS DE LA JUSTICE. Les juges. Les auxiliaires de justice.

 
 
 
 
 
 
 

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