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Institutions européennes
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Droit institutionnel de l'Union européenne. [Manuel Juris-Classeur] 30,40 €
Paru en juin 2004.

Le présent ouvrage a pour objet de présenter les éléments essentiels du droit communautaire dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Celle-ci se trouve d'ailleurs à la croisée des chemins, compte tenu notamment de l'institution par le traité de Maastricht des piliers intergouvernementaux qui s'ajoutent au droit communautaire classique, entendu comme celui de l'intégration et de la supranationalité et compte tenu aussi du projet de constitution pour l'Europe qui pourrait réunifier l'ensemble des composantes du projet européen dans une Union renouvelée. L'ouvrage comporte deux parties : la première est consacrée à la "constitution" de l'Union européenne, qui, si elle n'est pas encore adoptée formellement, existe pour l'heure sur un plan matériel. Il y sera traité successivement des principes fondamentaux de l'Union (titre I), de l'organisation constitutionnelle (titre II), et enfin du système des compétences (titre III). La seconde partie intitulée l'ordre juridique de l'Union regroupe toutes les questions relatives aux sources du droit (titre I), aux sanctions de nature contentieuse (titre II), et à la primauté du droit communautaire sur le droit interne (titre III).


 
Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes. [Mémento Gualino] 20,90 €
Paru en novembre 2003.

La construction de l'Europe communautaire est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle précédent et qui se poursuit aujourd'hui dans deux directions convergentes : élargissement (avec l'intégration de nouveaux Etats membres) et approfondissement (avec la future Constitution européenne, et le développement de la règle communautaire). Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière à la fois simple et exhaustive l'ensemble du Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes. Véritable outil pour connaître et comprendre, il développe successivement, de façon synthétique et structurée des Communautés européennes à l'Union européenne ; de l'Europe des 6 à l'Europe des 25 ; le statut et les compétences de l'Union et des Communautés européennes ; la structure institutionnelle ; les attributions des institutions et des organes communautaires ; les sources du droit communautaire ; les caractères du droit communautaire ; les juridictions communautaires ; le contentieux communautaire. Chaque chapitre tient compte des évolutions les plus récentes et est complété d'une sélection bibliographique permettant " d'aller plus loin ". En fin de livre, un abondant index jurisprudentiel est fourni. Ainsi conçu, ce Mémento s'adresse en priorité aux étudiants en Droit et à ceux des Instituts d'études politiques. Il est également destiné aux étudiants des autres filières qui doivent connaître cette matière : Sciences économiques, AES, Instituts universitaires professionnalisés, Instituts d'administration des entreprises, Instituts de préparation à l'administration générale, Instituts d'études judiciaires, Ecoles de commerce. Il intéresse aussi tous les candidats aux concours de la fonction publique (nationale, territoriale, communautaire) et aux concours d'entrée à l'ENM et aux CRFPA. Enfin, tous ceux qui, en cette période cruciale pour l'Europe, s'intéressent à sa construction et à son fonctionnement institutionnel, y trouveront les réponses actuelles à l'ensemble de leurs questions. 
LA CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE DE 1945 A AUJOURD'HUI. Des Communautés européennes à l'Union européenne. De l'Europe de 6 à l'Europe des 25.
LE SYSTEME INSTITUTIONNEL DE L'UNION ET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Le statut et les compétences de l'Union et des Communautés européennes. La structure institutionnelle. Les attributions des institutions et organes communautaires.
L'ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE. Les sources du droit communautaire. Les caractères du droit communautaire.
LE SYSTEME JURIDICTIONNEL DE L'UNION ET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Les juridictions communautaires. Le contentieux communautaire.


 
L'Union européenne. [Précis Dalloz] 36,10 €
Paru en octobre 2004.

Cet ouvrage donne une présentation d'ensemble de la construction de l'Europe communautaire. Après une introduction sur l'histoire de l'idée européenne et les grandes étapes de cette construction, il analyse successivement le cadre institutionnel, juridique et financier de l'Union, ses réalisations économiques (marché intérieur, politiques communes) et politiques (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune), les relations extérieures qu'elle noue avec le reste du monde. Il s'adresse ainsi en premier lieu aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques qu'il accompagnera tout au long de leurs études en droit communautaire, ainsi qu'aux candidats aux concours de recrutement de la fonction publique et d'accès aux grandes écoles dont les programmes font une part de plus en plus grande aux questions européennes. Il intéressera aussi tous ceux qui, citoyens de l'Europe, cherchent à mieux comprendre le fonctionnement d'une organisation profondément originale et dont dépendra de plus en plus leur avenir. Cette nouvelle édition d'un Précis paru pour la première fois en 1965, reste fidèle à l'esprit de son créateur tout en procédant à la nécessaire actualisation qu'imposent à la fois l'entrée en vigueur du Traité de Nice et le dispositif de mise en place d'une nouvelle union comprenant désormais 25 Etats membres, en attendant l'éventuelle adoption du projet de Constitution européenne.
Sommaire : La construction européenne. 
L'ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE. L'encadrement institutionnel de l'Union Européenne. L'encadrement juridique de l'Union Européenne. L'encadrement financier de l'Union Européenne.
L'UNION ECONOMIQUE. Le marché intérieur. Les politiques communautaires.
L'UNION POLITIQUE. La participation politique. La coopération politique.
LES RELATIONS EXTERIEURES DE L'UNION EUROPEENNE.


 
Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes. [Manuel LGDJ] 36,10 €
Paru en septembre 2002.

Le traité de Nice signé le 26 février 2001 est en cours de ratifcation. Celle-ci s'avère encore incertaine du fait du non irlandais. L'entrée en vigueur du traité est désormais subordonnée à la seconde consultation devant intervenir dans cet Etat membre. Une nouvelle réforme est pourtant engagée, amorcée par les travaux de la Convention réunie depuis le début de l'année 2002. Les négociations sur l'élargissement se poursuivent malgré le flou institutionnel qui prévaut. La nouvelle édition de ce manuel présente la situation actuelle et ses perspectives d'évolution. Elle intègre de manière précise et détaillée les changements prévus par le traité de Nice qui ne sont pas encore du droit positif mais devront d'une façon ou d'une autre être intégrés dans les traités de base de l'Union européenne. L'ouvrage englobe la pratique institutionnelle pour présenter de manière aussi réaliste et complète que possible le droit institutionnel, sans sacrifier pour autant la technique juridique.


 
Cours d'Institutions européennes. Le puzzle européen. [Manuel Gualino] 28,50 €
Paru en octobre 2004.

Ce "manuel" est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheveau si complexe qu'offre le stade actuel de développement de l'unification européenne : foisonnement d'instances, superposition d'organismes et d'institutions, enchevêtrement de traités internationaux rassemblant diverses constellations d'Etat. L'ouvrage est composé de trois parties : la construction politique de l'Europe (1947-2004) ; Les Institutions communautaires (le "triangle institutionnel", les organes et institutions de contrôle, les organes consultatifs, les nouvelles institutions prévues par la Constitution européenne adoptée en juin 2004 ; le processus décisionnel) ; Les organisations européennes non communautaires (l'UEO, l'OTAN, le Conseil de l'Europe, l'OSCE). L'auteur donne une description claire et précise des réalités institutionnelles rencontrées, toujours éclairées par l'histoire et nourrie par la familiarité qu'il a avec les affaires européennes. Entièrement à jour à sa date de publication, la nouvelle édition de ce livre offre, en outre, des réflexions sur les perspectives ouvertes par l'adoption de la première Constitution européenne, la composition du Parlement européen élu en juin 2004 ainsi que par la nouvelle Commission européenne. Il donne les clés pour comprendre les débats que l'actualité impose à l'Union. Issu d'un cours enseigné par l'auteur, ce livre est spécialement destiné aux étudiants des 1er et 2ème cycles des facultés de Droit, aux étudiants en sciences politiques et aux candidats aux concours de la fonction publique. 
LA CONSTRUCTION POLITIQUE DE L'EUROPE. La construction de l'Europe, fruit de la lutte entre les idéologies (1947-1969). La construction communautaire, cadre économique et politique de l'unification de l'Europe de l'Ouest (1969-1988). La difficile adaptation de la communauté économique européenne à l'Europe des Nations (1989-2004).
LES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES. Les institutions. Le processus décisionnel.
LES ORGANISATIONS EUROPEENNES NON COMMUNAUTAIRES. Organisations liées aux problèmes de défense. Organisations ayant vocation à affirmer la primauté du droit.


 
Droit institutionnel de l'Union européenne. [Cours Dalloz] 23,75 €
Paru en octobre 2004.

Ce manuel comporte l'exposé du droit institutionnel de l'Union tel qu'il s'applique après l'entrée en vigueur du traité de Nice et l'élargissement de l'Union. L'ensemble des dispositions relatives aux institutions de l'Union. au processus de décision ainsi qu'à l'ordre juridique et au contrôle politique et juridictionnel de celle-ci est traité sur la base des dispositions actuelles des traités. mais aussi dans l'éventualité de l'entrée en vigueur de la Constitution. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront clans ce manuel les connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens et les praticiens, juristes ou fonctionnaires engagés dans les affaires européennes. disposeront d'un instrument utile dans leur activité quotidienne. A cette fin. les développements théoriques sont illustrés de références à la pratique et les modifications introduites par la Constitution ont été placées en perspective du fonctionnement actuel de l'Union. 

LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L'UNION. La spécificité de l'Union. Les éléments constitutifs de l'Union. Les compétences de l'Union. Les moyens de l'Union.
LE SYSTEME INSTITUTIONNEL. L'Union et la séparation des pouvoirs. Les principes structurels. Le Parlement européen. Le Conseil. La Commission. Les institutions et organes chargés du contrôle. Les organes communautaires.
LE PROCESSUS DECISIONNEL. Le processus décisionnel communautaire. Le processus décisionnel dans le cadre des titres V et VI du traité sur l'Union européenne.
L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION. La structure de l'ordre juridique communautaire. Les rapports entre l'ordre juridique communautaire et les ordres juridiques nationaux. La mise en œuvre du droit communautaire par les autorités nationales. Les actes adoptés par l'Union dans le cadre des titres V et VI du traité sur l'Union européenne.
LES CONTROLES. Les contrôles politiques et budgétaires. Le contrôle juridictionnel.


 
Droit européen. [Mémento Dalloz] 16,62 €
Paru en septembre 2004.

Cette onzième édition reproduit, en les actualisant, les choix effectués lors des précédentes éditions : replacer les Communautés et l'Union européennes dans le contexte des systèmes et des règles issus des divers ordres juridiques et souligner leurs relations mutuelles ; et surtout exposer le droit institutionnel de l'Union et, plus sommairement, le droit matériel notamment sous ses aspects institutionnels. Cette nouvelle édition comprend donc l'exposé du traité de Nice, qui est entré en vigueur à la date actuelle, et l'examen des perspectives qu'appelle l'élargissement de l'Union européenne survenu en mai 2004. En outre elle comporte une présentation systématique et thématique du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ce projet a été élaboré par la Convention pour l'avenir de l'Europe et arrêté en juin 2004 par la conférence intergouvernementale.

L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL ET JURIDIQUE DES COMMUNAUTES ET DE L'UNION EUROPEENNES. Les organisations chargées de la sécurité. Le système européen de protection des droits de l'homme. La coopération économique, scientifique et technologique en Europe. L'Europe centrale et orientale.
LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET L'UNION EUROPEENNE. Evolution des Communautés européennes et de l'Union européenne. Le système institutionnel et juridique. La Communauté européenne. La CECA et la CEEA.


 
Les institutions européennes. [Coll. compact Dalloz] 14,25 €
Paru en août 2002.

La démarche de l'auteur est pédagogique : définition des notions-clés (supranationalité, intergouvernementalité...), chronologies, encadrés sur les dossiers les plus brûlants... L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui veulent comprendre les rouages de l'Europe actuelle.


 
Les organisations internationales. [Economica] 50,35 €
Paru en mai 2002.

Cet ouvrage est le fruit d'un effort collectif d'un groupe de Professeurs universitaires et de Hauts fonctionnaires de l'Union européenne. Il traite des questions communes à toutes les organisations internationales, étudie les organisations à vocation universelle (dont l'ONU), et les organisations internationales à vocation régionale (dont l'Union Européenne).


 
Droit européen : les institutions [Ellipses Marketing] 10,45 €
Paru en juillet 2002.

Le droit communautaire a la réputation d'être complexe. Ce livre a pour objectif de faire mentir cette réputation. Il a en effet pour objectif de présenter de façon claire et pédagogique le cours traditionnellement désigné sous le nom " Les Institutions de l'Union européenne ". Il est destiné principalement aux étudiants du droit communautaire, matière qui est abordée dans le cursus classique universitaire de tous les UFR et aux candidats aux examens et concours. Sont abordées les questions relatives aux traités et aux normes de droit communautaire, les institutions communautaires, le système judiciare des institutions (CJCE) et les différentes actions et procédures.


 
La Cour européenne des droits de l'Homme. [Connaissance du droit, Dalloz] 9,45 €
Paru en octobre 2002.

La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de trois mille décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale. Pour pouvoir apprécier si les espérances qu'elle fait naître ne sont pas trop folles et si les reproches qui lui sont adressés ne sont pas trop vifs, il faut savoir quelle influence concrète la Cour européenne des droits de l'Homme peut exercer sur le sort de la prétendue victime d'une violation des droits de l'Homme ; il faut connaître aussi l'ampleur de l'extension que sa jurisprudence a pu apporter au contenu de la CEDH ; il faut enfin évaluer l'impact de ses décisions sur l'évolution du droit d'un pays comme la France.


 
 

 

 

 

 
 

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