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Droit européen et international des droits de l'Homme. [PUF, Droit fondamental] 43,70 € Paru en mars 2005 LES FONDEMENTS DU DROIT EUROPEEN ET INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME. Les rapports entre droit international et droits de l'homme. La spécificité du droit européen et international des droits de l'homme. Les sources formelles du droit européen et internationale des droits de l'homme. LE REGIME JURIDIQUE DES DROITS DE L'HOMME. Les principes directeurs. Les droits garantis. LES GARANTIES DES DROITS DE L'HOMME. Le contrôle juridictionnel des droits de l'homme : le modèle européen. Le contrôle non juridictionnel des droits de l'homme: le système universel.

 

Droit des libertés fondamentales. [Précis Dalloz] 33,25 € Paru en janvier 2005. Ce Précis est un manuel d'un type nouveau qui ne traite pas des libertés publiques mais des libertés fondamentales, ce qui n'avait jamais été fait jusqu'ici. On trouvera donc pour la première fois exposées la théorie générale des libertés et droits fondamentaux ainsi que, de manière distincte, la protection constitutionnelle et la protection européenne (dans le cadre du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne) de ces droits et libertés. Destiné en premier lieu aux étudiants de licence de droit, ce Précis sera également utile aux étudiants des Instituts d'études politiques, à ceux de troisième cycle, ainsi qu'aux candidats à l'examen d'entrée au Centre de formation des avocats. Cette troisième édition paraît alors que son inspirateur - et coordinateur - vient à peine de disparaître. L'esprit qui anime cette nouvelle parution entend demeurer fidèle à celui de son concepteur. Elle traduit également au travers des mises à jour substantielles dont elle fait l'objet, le souci de perpétuer avec l'énergie et la rigueur qu'on lui connaissait l'œuvre du doyen Favoreu qui a créé et dirigé le GERJC pendant près de 25 ans.  Sommaire : Les droits et libertés fondamentaux. La protection constitutionnelle des droits et libertés fondamentaux. La protection européenne des droits et libertés fondamentaux.

 

Libertés publiques. Tome 1. [PUF, coll. Themis] 19,95 € Paru en juillet 2003. Par Jean RIVERO et Hugues MOUTOUH. LES DROITS DE L'HOMME : GENESE ET EVOLUTION. Les droits de l'homme selon la Déclaration de 1789.L'évolution des droits de l'homme. THEORIE JURIDIQUE DES LIBERTES PUBLIQUES. Les postulats de base. La démocratie politique. La Constitution. La loi. Le juge. L'élaboration du statut des libertés publiques. Les compétences en matière d'élaboration du statut des libertés publiques. Les problèmes de fond. Les techniques d'aménagement des libertés publiques. Les aggravations exceptionnelles du droit commun des libertés publiques. La sanction des atteintes aux libertés publiques. Les sanctions organisées au niveau national. Les sanctions des atteintes aux libertés publiques au niveau international. Les sanctions non organisées.

 

Libertés publiques. Tome 2. [PUF, coll. Themis] 21,85 € Paru en juillet 2003. Par Jean RIVERO et Hugues MOUTOUH. LES LIBERTES DE LA PERSONNE PHUSIQUE. Le principe du respect de la personne humaine. La sûreté. La liberté de la vie privée. La liberté du déplacement. LES LIBERTES DE LA PENSEE. La liberté d'opinion. La liberté religieuse. La liberté de communication. La liberté de l'enseignement. LES LIBERTES DE l'ACTION COLLECTIVE. La liberté de réunion. Les rassemblements sur la voie publique. La liberté d'association.

 

Droit Européen des Droits de l'Homme [LGDJ, coll. Manuels] 32,30 € Paru en juin 2002. Le Droit européen des droits de l'homme s'entend de toutes les règles européennes destinées à protéger les droits fondamentaux. Ces règles, qui émanent du Conseil de l'Europe avec notamment la Convention européenne des droits de l'homme, mais aussi de l'Union européenne, concernent maintenant pratiquement toutes les branches du droit, qu'il s'agisse du droit privé avec le droit des personnes, la matière pénale ou encore le droit des affaires largement entendu, que du droit public. L'ouvrage s'adresse aux étudiants, mais aussi aux justiciables et aux praticiens car ce droit occupe désormais une place fort importante dans les débats judiciaires, tant sur le plan des juridictions nationales qu'européennes.

 

Libertés publiques et droits de la personne humaine. [Mémento Gualino] 20,90 € Paru en octobre 2003. La protection des Droits de la personne humaine a connu un extraordinaire développement depuis trois ou quatre décennies et ces droits sont maintenant devenus un enjeu à la fois dans l'ordre interne et dans l'ordre international. L'enseignement des Libertés publiques puis, dans une approche beaucoup plus large, des droits de la personne humaine a suivi un développement parallèle. Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes intéressant les Droits et Libertés d'une façon transversale, insistant notamment sur les modalités de reconnaissance, les techniques d'organisation et de mise en œuvre ainsi que les mécanismes de protection, tant dans le passé que, bien entendu, aujourd'hui. Il fournit, en outre, des outils permettant une réflexion approfondie. La situation française a été privilégiée mais une place importante a été laissée aux aspects comparatistes qui permettent de mieux éclairer notre propre système. Enfin, après avoir présenté l'ordre interne, l'ordre international est développé, soulignant les solutions existant dans le cadre des Nations unies et, surtout, dans les organisations européennes et plus particulièrement dans le cadre du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne. Ainsi conçu, ce livre est destiné avant tout aux étudiants de licence en droit et aux étudiants des Instituts d 'études politiques. Il apportera également le savoir nécessaire aux étudiants suivant d'autres enseignements plus spécifiques (droit international public, droit européen, droit pénal, contentieux constitutionnel). Il intéressera aussi les étudiants préparant l'examen d'entrée aux écoles régionales d'avocats pour l'épreuve d'exposé-discussion, particulièrement importante, voire décisive, mais aussi plus généralement les personnes préparant les concours et désireuses d'avoir une connaissance de l'état des droits et des libertés de la personne humaine lors des épreuves orales de grand jury. Les droits et libertés font partie des thèmes de réflexion les plus fréquents, et l'approche retenue dans ce livre favorisera particulièrement la préparation à ce type d'épreuves. Enfin, l'auteur souhaite susciter l'intérêt de toute personne qui estime que l'on ne peut vivre pleinement sans avoir une connaissance et une conscience très fortes des droits et des libertés qui permettent notre épanouissement en tant que personne humaine.  LES DROITS DE LA PERSONNE HUMAINE DANS L'ORDRE INTERNE : L'EXEMPLE FRANÇAIS. Les modèles anglo-saxons. L'affirmation transcendante : la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, texte immortel et son héritage. Le renouveau des lendemains de la seconde guerre mondiale : la solennité essoufflée. Des voies nouvelles possibles. L'affirmation suprême classique. Les autres formes d'affirmation. Les autorités compétentes. Les limitations des droits et libertés. La protection contre le législateur. La protection contre l'exécutif. Les autorités administratives indépendantes. La protection citoyenne. LES DROITS DE LA PERSONNE HUMAINE DANS L'ORDRE INTERNATIONAL. Violation des droits de la personne humaine et droit international. La reconnaissance des droits de la personne humaine : la Déclaration universelle des droits de l'homme. La garantie mondiale des droits et libertés. Le Conseil de l'Europe. L'Organisation pour la sécurité et la Coopération en Europe. L'Union européenne.

 

La convention européenne des droits de l'homme [Que Sais-Je] 6,17 € Par Frédéric SUDRE.

 

La Cour européenne des droits de l'Homme. [Connaissance du droit, Dalloz] 9,45 € Paru en octobre 2002. La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de trois mille décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale. Pour pouvoir apprécier si les espérances qu'elle fait naître ne sont pas trop folles et si les reproches qui lui sont adressés ne sont pas trop vifs, il faut savoir quelle influence concrète la Cour européenne des droits de l'Homme peut exercer sur le sort de la prétendue victime d'une violation des droits de l'Homme ; il faut connaître aussi l'ampleur de l'extension que sa jurisprudence a pu apporter au contenu de la CEDH ; il faut enfin évaluer l'impact de ses décisions sur l'évolution du droit d'un pays comme la France.

 

Documents d'études : La protection internationale des droits de l'homme : Europe / 4,37 € A la documentation française. Un minimum certes, mais très abordable et rapide à lire. Toujours utile si conservé à portée de main.

 

Jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme. [Dalloz] 46,55 € Paru en mai 2002. Le "Berger", indispensable source documentaire sur la jurisprudence de la Cour de Strasbourg.

 

Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme. [PUF, coll. Thémis] 42,75 € Paru en septembre 2004. Par Frédéric Sudre, Jean-Pierre Marguénaud, Joël Andriantsimbazovina, Adeline Gouttenoire, Michel Levinet. Cet ouvrage a été conçu non seulement pour les étudiants mais aussi pour les praticiens - magistrats, avocats, conseils -, qui sont conduits de plus en plus fréquemment à faire usage de la Convention européenne des droits de l'homme, et pour tous ceux qui souhaitent, par l'étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, avoir une connaissance précise du droit de la Convention.  Sommaire :  LES PRINCIPES DIRECTEURS. Un instrument de l'ordre public européen. L'effectivité des droits. L'exercice des droits sans discrimination. LES DROITS GARANTIS. L'intégrité de la personne. Les libertés de la personne physique. Les droits de procédure. Le droit au respect de la vie privée et familiale. Les libertés de la pensée. Les libertés de l'action sociale et politique. Le droit de propriété. LA GARANTIE DES DROITS. La compétence de la Cour. La recevabilité de la requête. Le jugement sur le fond.

 

Libertés publiques. [Manuel Litec] 28,50 € Paru en avril 2003. Le manuel de Libertés publiques du Doyen Leclercq est un ouvrage de référence particulièrement adapté à notre époque. Les libertés publiques, depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, trouvent leur fondement dans la Déclaration universelle des droits de l'Homme du 10 décembre 1948 qui est la source directe de tous les autres textes internationaux, à vocation mondiale, et régionale, sur les droits de la personne. La Convention européenne des droits de l'Homme du 4 novembre 1950 tient une grande place dans ce manuel, mais non exclusive : le droit français des libertés publiques y est l'objet de développements particulièrement denses. Ce manuel s'adresse non seulement aux étudiants en droit et en sciences politiques, économiques et AES, mais aussi aux candidats aux concours des fonctions publiques et aux élèves des grandes écoles.

 

Libertés publiques. [Cours Dalloz] 23,75 € Paru en novembre 2002. Libertés publiques, droit de l'homme, droits et libertés fondamentaux : la diversité des intitulés désignant l'étude du régime juridique des libertés en France traduit bien l'ampleur des transformations induites par l'intervention de facteurs constitutionnels et internationaux dans une matière jusque là exclusivement régie par la loi et placée sous la protection des juges administratif et judiciaire. De la " Glorieuse Révolution " d'Angleterre, à la fin du XVIIe siècle, aux lois et décisions les plus récentes sur la procédure pénale ou le référé administratif, cet ouvrage s'attache à retracer les aventures juridiques de la liberté. Il s'adresse en priorité aux étudiants de licence en droit ainsi qu'à ceux qui préparent le concours d'accès à la profession d'avocat.

 

Droits de l'homme et libertés de la personne. [Litec, Objectif Droit] 19,95 € Paru en novembre 2002. Toute entreprise visant à circonscrire un domaine qui serait celui des droits de l'homme ou des libertés de la personne s'expose à la double tentation du catalogue et de la (fausse) exhaustivité. S'en tenir aux droits et libertés inventoriés dans les textes fondateurs, si prestigieux soient-ils, c'est oublier, en effet, que les textes ont une histoire et qu'ils sont eux-mêmes l'expression d'une intention et d'une stratégie politiques de leurs auteurs. Mais, inversement, parler des droits de l'homme au pluriel et sans autre précision, en confondant ce pluriel avec la totalité des prérogatives ou facultés reconnues aux sujets de droit, par un ordre politique quelconque, c'est perdre toute chance de parvenir à une délimitation satisfaisante de ce concept. Le juriste " spécialiste " en matière de droits de l'homme peut et doit aussi faire œuvre de doctrine dans la construction de son objet d'étude. Pour conjurer ces deux périls et parvenir à cette fin, le parti a donc été pris d'une analyse aussi réaliste que possible, sous-tendue par une conviction, les droits de l'homme ne sont pas tous les droits mais seulement ceux qui révèlent l'humanité de l'homme dans la complexité de son rapport au monde et à ce qu'il est convenu d'appeler la société civile. Ils sont donc par là même à la fois bien plus que de simples droits subjectifs mais aussi contingents, précaires en dépit (ou à cause) de leur " objectivité " intrinsèque, plus vulnérables que d'autres aux soubresauts de la vie politique.

 

Libertés publiques et droits de l'homme. [Mémento Dalloz] 14,25 € Paru en août 2004. Ce Mémento propose un exposé systématique de la théorie générale des libertés publiques, ainsi qu'une description complète et particulièrement bien actualisée du régime juridique des droits et libertés publiques reconnus en droit français. L'ouvrage accorde également une large place aux différentes formes de garanties des libertés publiques, tant à l'échelon national qu'à l'échelon européen et international, qu'il s'agisse de la protection par le juge ou par des organismes spécialisés tels que les "autorités administratives indépendantes" en France ou les organismes prévus par les accords internationaux et les traités européens. Il s'adresse aux étudiants à qui il permet d'apprendre ou de réviser cette matière essentielle, aux professionnels du droit qui apprécieront de retrouver rapidement et de façon complète le dernier état de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, mais également aux non-spécialistes qui veulent s'informer de façon rapide et précise sur la problématique si importante de nos jours des droits de l'homme dont les libertés publiques constituent le fondement.

 
 
 
 

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