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Relations internationales / Droit International Public (DIP)
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Droit des relations internationales. [Litec, objectif droit] 20,90 €
Paru en janvier 2004.

Le droit des relations internationales est l'une des disciplines semestrielles figurant au programme des premières années des facultés de droit et science politique. D'un maniement aisé, cet ouvrage propose aux étudiants de découvrir les notions fondamentales de la matière : l'Etat, les organisations internationales, la diplomatie, les juridictions internationales, le droit des conflits armés... Le lecteur y trouvera exposées les définitions, la jurisprudence et les grandes conventions internationales nécessaires à la compréhension de la matière et de l'actualité la plus récente (seconde guerre du Golfe, attentat du 11 septembre 2001). 
INTRODUCTION. Les caractères du droit des relations internationales. Les sources du droit des relations internationales.
LES SUJETS DE DROIT INTERNATIONAL. L'Etat, sujet primaire du droit international. Les nouveaux sujets de droit international.
L'ENCADREMENT DES RAPPORTS INTERNATIONAUX. L'encadrement des rapports diplomatiques et consulaires. L'encadrement des rapports contentieux.


 
Droit international public. [Précis Dalloz] 33,25 €
Paru en août 2004.

La société internationale est animée par une pluralité d'acteurs de natures diverses. Pourtant, les sujets primaires du droit international public demeurent les Etats, agissant individuellement ou au sein d'organisations intergouvernementales auxquelles ils confèrent une personnalité juridique autonome mais beaucoup moins étendue que celle dont ils sont eux-mêmes titulaires. L'originalité du droit international public vient ainsi de celle de ses sujets principaux, dont chacun possède un attribut fondamental le rendant formellement égal à tous les autres : la souveraineté. Celle-ci limite certes l'efficacité de ce droit, parce qu'en principe chaque Etat ne s'y soumet qu'à raison de sa propre volonté. En réalité, les contraintes de la coexistence et de la coopération maintiennent sans doute la nécessité multiforme de l'assentiment des Etats. Mais elles les forcent aussi à reconnaître l'effectivité de l'ordre juridique international. Il est identifiable par référence à ses sujets (I), aux modes de formation de ses normes (II), aux conditions de leur application (III), cependant que l'examen de leurs domaines d'intervention et de leurs finalités (IV) renseigne sur l'ampleur et la diversité des activités humaines aujourd'hui gagnées à l'emprise du droit international.


 
Droit international public. [Précis Domat] 30,40 €
Paru en septembre 2004.

Ce manuel traite de l'ensemble des questions essentielles du droit international : éléments de formation et techniques de réalisation, États, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, responsabilité et droit du contentieux, droit de la paix et de la sécurité... Il présente le droit international comme le voient ses deux auteurs : sous les espèces d'une discipline technique exigeante et qui, loin de se cantonner dans la régulation des relations interétatiques, gouverne désormais dans une large mesure les conduites des particuliers.
Sommaire : Les relations internationales et le droit. Eléments de formation du droit international. Droit international des traités. Techniques de mise en œuvre du droit international. L'Etat en droit international. Les sujets internes en droit international. Statut et condition internationale des espaces. Régimes internationaux de l'utilisation des espaces. La responsabilité internationale de l'Etat. Droit du contentieux international. Droit de la paix et de la sécurité internationales. Droit des organisations internationales.


 
Les grands textes de droit international public. [Dalloz] 35,15 €
Paru en août 2004.

Ce recueil de Grands textes de droit international public entend rendre aisément accessibles les textes de référence qui, selon les cas, déterminent, reflètent ou sont censés inspirer la pratique des Etats dans le cadre de leurs relations internationales. Classés selon un ordre thématique, ils sont répartis en dix chapitres : les Nations unies, l'Etat et les relations internationales, la protection internationale des droits de l'Homme - le droit international pénal, le droit des traités, le maintien de la paix, le règlement pacifique des différends - le désarmement, le droit international économique, les espaces, les ressources et l'environnement. Cette 4e édition intègre les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies concernant l'Irak ainsi que la Convention de Aarhus sur l'accès à l'information et à la justice en matière d'environnement. Surtout, elle comporte désormais la totalité du statut de la Cour pénale internationale et continue de renvoyer au Précis de droit international public publié par le même auteur (Dalloz, 7e édition, août 2004), en indiquant en note les paragraphes correspondants. Inversement, le Précis se réfère aux textes présentés dans ce recueil. 

Sommaire : Nations Unies. L'Etat et les relations internationales. Protection internationale des droits de l'homme. Droit international pénal. Droit des traités. Maintien de la paix. Règlement pacifique des différends. Désarmement. Droit international économique. Espaces, ressources, environnement.


 
Droit international public. [Dalloz Hypercours] 23,75 €
Paru en octobre 2004.

Cette quatrième édition offre une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain. L'ouvrage constitue une synthèse particulièrement actuelle des forces et limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou de l'unilatéralisme américain, de l'instrumentalisation de la justice internationale ou des défis du terrorisme. Selon le principe de la collection Hypercours, des outils pédagogiques viennent prolonger la réflexion avec des coups de projecteurs sur l'actualité la plus récente et des analyses techniques sur des thèmes essentiels, offrant ainsi autant de pistes pour une lecture à plusieurs niveaux, qu'il s'agisse de l'initiation d'un public désireux de découvrir une discipline aussi méconnue que contestée, ou d'une spécialisation plus poussée pour les étudiants en droit.


 
Juridictions pénales internationales. La procédure et la preuve. [PUF] 47,50 €
Paru en avril 2003.

Avec la création des Tribunaux pénaux internationaux ad hoc et de la Cour pénale internationale, la justice pénale internationale devient une réalité contemporaine et entraîne avec elle une révolution dans le cadre du droit international. Or, la pratique judiciaire est encore parcellaire et l'ouvrage d'Anne-Marie La Rosa, qui se propose d'étudier sur le plan scientifique les questions de procédure et de preuve, vient à point nommé. Cet ouvrage examine les mécanismes judiciaires prévus au niveau international pour réprimer et sanctionner les violations graves du droit international humanitaire sous l'angle de leurs deux principales composantes : la procédure et la preuve. Celles-ci sont analysées et disséquées dans leurs moindres détails. L'auteur aborde ces sujets de manière originale et dynamique en vérifiant constamment que le fragile équilibre systémique est maintenu par le respect de trois conditions qu'elle estime fondamentales : le respect du caractère équitable de la procédure, la poursuite des finalités assignées à ces juridictions et leur adéquation à l'environnement dans lequel elles prennent place. C'est dans la mesure où les règles retenues respectent ces conditions que le système de répression pénale internationale est juste, efficace et légitime. Or, l'ouvrage révèle que chaque étape de la procédure demande un fin équilibrage entre des considérations et intérêts souvent contradictoires. Fondé sur une analyse fouillée, rigoureuse et approfondie de la jurisprudence et de la pratique internationales développées en la matière, ce travail est un véritable outil pour les praticiens et, comme le souligne le Professeur Luigi Condorelli, de l'Université de Florence, "c'est la première réflexion d'ensemble sur le thème de la procédure et de la preuve dans le procès pénal international". Le juge Lucius Caflisch, déclare aussi que le résultat est "une étude exemplaire dont la lecture est indispensable pour tous ceux qui s'intéressent aux aspects concrets de la lutte contre les crimes internationaux".
Sommaire : LA PROCEDURE. Contours de l'instance pénale internationale. Présentation de l'instance pénale internationale. Phase préalable au procès. Le procès. La peine. Contestation des décisions de première instance.
PREUVE ET SYSTEME PROBATOIRE. Caractéristique du système probatoire pénal international. Typologie des moyens de preuve. Obstentation forcée des preuves en droit international pénal : l'affaire Blaskic. Organisations humanitaires et instances pénales internationales : situation singulière du CIRC. Exclusion et recevabilité de moyens de preuve. Appréciation des preuves. Appréciation des preuves relatives aux éléments matériel et mental des infractions nécessitant la démonstration d'un contexte particulier : exemple du génocide. Décision.


 

 

 

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