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Droit International Privé (DIP)
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Droit international privé. [Précis Dalloz] 38,00 €
Paru en septembre 2004.

La huitième édition de cet ouvrage (à jour au 1er mai 2004) constitue, comme celles qui l'ont précédée, un exposé systématique du droit international privé français dans ses différentes composantes : conflits de lois, conflits de juridictions, nationalité et condition des étrangers. Fidèle à l'inspiration qui a guidé originellement ses auteurs, à savoir offrir aux étudiants et aux praticiens désireux de s'initier à cette discipline traditionnellement réputée complexe, un tableau clair et complet des notions et règles fondamentales qui éclairent notre droit positif, cette nouvelle édition tient compte des dernières modifications intervenues en la matière, notamment en raison de l'européanisation croissante de notre droit qui tend à avoir une incidence profonde sur la réglementation des relations de droit international privé. Il a fallu également tenir compte des évolutions de la jurisprudence, en particulier dans le domaine des conflits de juridictions dont le contentieux a pris une importance très grande et nécessité la refonte complète des développements qui lui étaient consacrés.
LES REGLES DE CONFLIT. Théorie générale des conflits de lois. Applications des règles générales.
LES REGLES MATERIELLES. Conflits de juridiction. Nationalité. Condition des étrangers.


 
Droit international privé. [Précis Domat] 33,25 €
Paru en novembre 2004.

Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIXe siècle objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la huitième édition de ce précis, de substantielles modifications ; il fallait notamment rendre compte, non seulement de diverses réformes concernant la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale (règlement CE du 27 novembre 2003), la nationalité et la condition des étrangers (loi du 26 novembre 2003) ou le droit d'asile (loi du 10 décembre 2003), mais encore des profonds bouleversements provoqués par les incidences de plus en plus nombreuses que la Cour de justice des Communautés européennes déduit, en matière de conflit de lois, du droit communautaire. Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales).

LES RELATIONS INTERNATIONALES ENTRE PERSONNES PRIVEES. L'évolution du droit des conflits. Conflits de lois. Pluralité des méthodes. La méthode du conflit de lois. Conflits de juridictions et d'autorités. La compétence des tribunaux français dans les litiges internationaux.L'effet des jugements étrangers. Conflits d'autorités. La distinction de la procédure et de la substance des droits. Le statut personnel. La capacité. Le mariage. La filiation. Le statut réel. Les biens considérés ut singuli. Le patrimoine. Les faits et les actes juridiques. Les faits juridiques. Les actes juridiques. Le droit patrimonial de la famille. Les régimes matrimoniaux. Les successions.
LES PERSONNES PRIVEES IMPLIQUEES DANS LES REALISATIONS INTERNATIONALES. Les personnes physiques. La coexistence des différents droits de la nationalité. Le droit français de la nationalité. La condition des personnes physiques étrangères. Les personnes morales. Les sociétés. Les associations et les fondations.


 
Droit international privé. [Cours Dalloz] 20,90 €
Paru en octobre 2004.

Le droit international privé gagne chaque jour en importance avec la circulation accélérée des personnes, des biens et des services. Le présent ouvrage entend faciliter l'accès à la matière en exposant de façon simple et synthétique ses fondements et ses solutions. On y trouvera, dans une première partie, les éléments essentiels de la théorie générale des conflits de lois et la description des principales règles de conflit spéciales. La seconde partie est consacrée aux conflits de juridictions. La dernière aborde les bases du droit de la nationalité et de la condition des étrangers. Ainsi conçu, ce cours couvre le programme des deux semestres ordinairement proposé aux étudiants de licence et maîtrise. Ceux-ci y trouveront un index détaillé leur permettant notamment d'accéder sans difficulté au contenu des principaux arrêts dont la connaissance est requise. L'ouvrage s'adresse aussi bien entendu aux étudiants plus avancés et aux praticiens désireux de remettre à jour rapidement leurs connaissances. 
LES CONFLITS DE LOIS. Les fondements de la théorie des conflits de lois. Les étapes du règlement du conflit de lois. La mise en œuvre de la règle de conflit. Droit spécial des conflits de lois. Le statut personnel. Le statut réel. Droit des obligations.
LES CONFLITS DE JURIDICTIONS. La compétence judiciaire internationale. L'effet des jugements étrangers.
LES SUJETS DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE. Le droit de la nationalité. La condition des étrangers.


 
Droit international privé. [Litec, coll. Objectif droit] 19,95 €
Paru en mai 2003.

Cet ouvrage a pour objectif d'exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile. Il s'adresse d'abord aux étudiants qui voudraient avoir une première approche de la matière mais aussi à tous ceux qui n'ont jamais étudié le droit international privé et qui voudraient en comprendre les principes essentiels. Il est divisé en trois parties correspondant aux trois objets du droit international privé enseignés en licence et en maîtrise dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et la condition des étrangers. L'exposé du droit positif et spécialement en ce domaine de la jurisprudence a été privilégié. Depuis une dizaine d'années, la Cour de cassation impose l'application des règles de conflit de lois pour certains droits, il devient indispensable de connaître ces règles, de comprendre leur mise en œuvre. Tout praticien du droit devrait aujourd'hui se familiariser avec le droit international privé, connaître les conventions internationales qui s'appliquent en France. Cette deuxième édition prend en compte la loi du 6 février 2001 en matière d'adoption internationale et les règlements communautaires de 2000 et 2001 relatifs à la compétence en matière civile, commerciale, et matrimoniale.


 
Droit international privé. [Ellipses Marketing] 19,00 €
Paru en décembre 2003.

Le présent ouvrage aborde les quatre matières relevant du droit international privé, selon la conception traditionnellement adoptée par la doctrine française : conflits de lois, conflits de juridictions, nationalité, condition des étrangers. Il porte une vue critique sur la méthode conflictuelle et présente, d'une manière pédagogique, les solutions du droit international privé français. D'un concept moderne, il tient compte de l'évolution de la discipline et intègre les développements les plus récents du droit de l'Union européenne. Ce manuel est un outil parfaitement adapté aux besoins des étudiants, notamment ceux préparant une maîtrise de droit. Il convient également à tous les praticiens du droit confrontés aux problèmes engendrés par les relations privées internationales. C'est un excellent support méthodologique, offrant une approche claire de la discipline. 

Enseignant universitaire et spécialiste du droit international privé depuis plus de vingt ans, en France et à l'étranger, l'auteur (Dusan Kitic) possède une riche expérience théorique et pratique de la résolution de grands litiges internationaux, en qualité de président de tribunal et d'arbitre, notamment au sein de la Chambre de Commerce Internationale à Paris.

CONFLITS DE LOIS. Notions générales sur le conflit de lois. Principales règles françaises de conflit de lois. Interprétation de la règle de conflit de lois. Dérogation à la loi normalement compétente.
CONFLITS DE JURIDICTIONS. Compétence des tribunaux français dans les litiges internationaux. Reconnaissance et exécution en France des jugements étrangers.
NATIONALITE. Observations générales. Droit français de la nationalité.
CONDITION DES ETRANGERS. Théorie générale de la condition des étrangers. Condition des personnes physiques étrangères. Conditions des personnes morales étrangères.


 
Droit international privé. [Dalloz, coll. Compact] 18,05 €
Paru en avril 2003. Par Patrick COURBE.

Cet ouvrage présente, avec clarté, l'ensemble du droit international privé, cours essentiel du second cycle des études de droit. Sont abordés successivement : les règles générales de conflit de lois et de conflit de juridictions, leurs applications principales, notamment mariages et divorces, régimes matrimoniaux, successions, contrats internationaux, le droit de la nationalité : théorie générale et détermination des nationaux français, - enfin, la condition des étrangers en France. Cette matière a la réputation d'être difficile. Mais dans cet ouvrage, le droit international privé est rendu accessible à tous les étudiants par le caractère très pédagogique des développements, une présentation aérée, l'absence de note de bas de page, le report des références et de la bibliographie en fin de volume. En même temps, par son esprit critique, l'auteur invite à la réflexion sur les questions que pose, actuellement, le droit des relations privées internationales. La présente édition est à jour de la loi du 6 février 2001 sur l'adoption internationale, et des règlements communautaires sur le contentieux européen.


 
Droit international privé. Conflits de juridiction, Conflits de loi. [Mémento Gualino] 17,10 €
Paru en octobre 2002.

Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en maîtrise de droit ou qu'un praticien doit avoir sur les principes essentiels du Droit des conflits de juridictions et du Droit des conflits de lois.


 
Travaux dirigés de droit international privé. [Litec, Objectif droit] 23,75 €
Paru en avril 2003.

Le droit international privé jouit de la réputation d'être une matière complexe, aux raisonnements excessivement subtils et aux solutions souvent incertaines. Pour comprendre les problèmes de droit international privé, ses modes de raisonnement, ses méthodes de solution, rien ne vaut d'être directement confronté à une situation concrète. Telle est la raison d'être de ce manuel de travaux dirigés. Aussi, l'accent a-t-il été mis sur les cas pratiques, sans oublier pour autant d'autres types d'exercices : commentaire d'arrêts, dissertation, note de synthèse... L'ambition est de conduire à l'acquisition d'une méthode de raisonnement et de résolution, selon une logique de progression permettant de couvrir les grands thèmes des conflits de lois (qualification, rattachement, ordre public...), des conflits de juridictions (compétence directe, exequatur...), de la nationalité et de la condition des étrangers. L'étudiant devrait ainsi pouvoir vaincre les différentes difficultés qui parsèment la matière. Chaque exercice est accompagné des règles nécessaires pour le résoudre ainsi que de quelques bonnes pages de doctrine ou de quelques arrêts de principe. Enfin, un recueil des principales conventions internationales et règlements communautaires applicables est proposé à la fin du volume.


 
 

 

 

 
 
 

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