Les Annuels du Droit réunissent, en un seul ouvrage, une synthèse de l'actualité juridique de l'année écoulée et des annales corrigées accompagnées de conseils méthodologiques pour réussir les épreuves écrites. L'actualité du droit commercial et des affaires en 2004 : - l'essentiel de l'actualité droit des affaires à travers les grandes revues juridiques : le Recueil Dalloz, la Revue des sociétés, et la Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. - les principales réformes législatives et les grandes décisions de jurisprudence de l'année commentées. Un ouvrage de méthodologie et d'entraînement aux épreuves : - la méthodologie de la dissertation, du commentaire d'arrêt ou de texte, de l'étude de cas en droit des affaires. - des sujets réellement donnés dans diverses universités françaises au cours des sessions d'examen de l'année universitaire 2003-2004.
METHODOLOGIE ET ANNALES. Introduction à la méthodologie. La dissertation. Le commentaire de texte. L'étude de cas. La recherche documentaire.
ACTUALITE JURIDIQUE. Présentation des documents sélectionnés. Droit commercial général. Droit des sociétés. Droit bancaire. Droit des entreprises en difficulté.

L'édition 2005 du code des sociétés et des marchés financiers Dalloz est à jour de l'ordonnance du 24 juin 2004 réformant le régime des valeurs mobilières. Elle intègre également les modifications du droit des SARL issues de l'ordonnance du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises. La mise à jour rend compte, sous forme de résumés, de la jurisprudence rendue jusqu'au 30 juin 2004. Mais l'apport essentiel de cette nouvelle édition tient dans les abondants commentaires qui éclairent les réformes les plus récentes et retracent les dernières évolutions jurisprudentielles. Parce qu'il concerne tous les groupements à but lucratif s sociétés civiles, sociétés commerciales faisant ou non publiquement appel à l'épargne, GIE, sociétés immobilières, sociétés coopératives, sociétés agricoles... -, le Code des sociétés et des marchés financiers s'adresse à tous les juristes spécialisés, aussi bien de l'entreprise que du Barreau, soucieux d'accéder à une information fiable, explicite et complète. 

Sommaire : Droit commun des sociétés Code civil, article 1832 s. Sociétés civiles code civile, article 1845 s. sociétés commerciales Code de commerce, livre II, et décret du 23 mars 1967. Autres dispositions générales. Marchés financiers et sociétés cotées : code monétaire et financier (extraits), Règlement général du CMF, autres textes. Commissaires aux comptes. Sociétés coopératives. Sociétés d'exercice libéral. Sociétés civiles professionnelles. Sociétés immobilières. Sociétés agricoles. Groupement d'Intérêt économique.

Les dénominateurs communs du droit des sociétés sont étudiés dans une première partie, où la société est envisagée comme un sujet de droit, puis comme une entité dont les acteurs exercent des pouvoirs soumis à des contrôles sociétaires ou judiciaires. La seconde partie présente le droit spécial des sociétés, propre à chaque type de société ou à certains statuts particuliers. Outre la mise à jour des questions au 31 décembre 2002, cette quatrième édition du Manuel de droit des sociétés comporte quelques développements nouveaux, notamment un titre sur les régimes particuliers liés à l'internationalité d'une société : droit international privé des sociétés, fusions transfrontalières, sociétés off shore, société européenne. La méthode demeure orientée par l'analyse juridique de la raison d'être et des conséquences pratiques des règles posées par la loi ou la jurisprudence. Cela conduit à envisager, outre le droit civil ou commercial des sociétés, ses aspects de droit fiscal, pénal, processuel, financier, social, boursier, comptable, économique, international ou européen (communautaire et CEDH). Plus que jamais, le droit des sociétés doit être envisagé en relation avec son environnement juridique et social, l'intérêt de l'entreprise sociale, les droits des salariés, la volonté des associés, le rôle des dirigeants, l'intérêt des épargnants, la stabilité du marché, l'enjeu des contrôles, le renouveau de la réglementation et la liberté contractuelle, l'opportunité de l'initiative économique d'entreprise et le besoin de sécurité, ainsi que la mondialisation des activités et des structures. 
LES DENOMINATEURS COMMUNS DU DROIT DES SOCIETES. Les sociétés, sujets de droit. La notion de société. La vie juridique des sociétés. La société, objet de pouvoirs. Le partage des pouvoirs sociaux. Le contrôle des opérations sociales.
DROIT SPECIAL DES SOCIETES. Les régimes types de sociétés. Les sociétés de personnes. Les sociétés par actions. Les régimes particuliers de sociétés. Les régimes particuliers de droit français des sociétés. Les régimes particuliers liés à l'internationalité d'une société.

Agité, comme les autres, d'une frénésie de réformes, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre. Trois orientations guident ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce, lois NRE, loi Houillon, notamment, ainsi que les projets 2003 presque aboutis), et une abondante matière jurisprudentielle.

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une matière réputée triste et grise. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère polygame du droit des sociétés, ils n'ont pas répugné aux incursions dans les contrées voisines le droit fiscal, bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal et le droit du travail. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter, quelle forme d'administration ? Cette 17e édition est à jour de l'ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004, portant réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales. 
LE DROIT COMMUN DES SOCIETES. La naissance des sociétés. La vie des sociétés.
LE DROIT SPECIAL DES SOCIETES. Les sociétés à risque limité. Les sociétés à risque illimité. Les sociétés propres au secteur libéral.
RESTRUCTURATION ET GROUPES DE SOCIETES. Les procédés de restructuration. Les groupes de sociétés.

Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent trouver un tableau succinct mais précis et complet de l'ensemble des règles relatives à cette matière très complexe qu'est devenu le droit des sociétés. Sa présentation pédagogique le destine particulièrement aux étudiants en droit, qui étudient généralement ce cours en licence. Il est à jour des modifications apportées à la matière par les textes récents et spécialement par les deux lois du 1er août 2003 ainsi que par l'ordonnance du 25 mars 2004. 
LES REGLES COMMUNES A TOUTES LES SOCIETES. L'existence de la société. Le fonctionnement de la société.
LES REGLES PROPRES AUX DIFFERENTES SOCIETES. Les sociétés à risque illimité. Les sociétés à risque limité.
LES REGLES PROPRES A CERTAINES OPERATIONS OU SITUATIONS. L'évolution de la société. Les groupes de sociétés.

En vingt-et-une leçons, l'ouvrage aborde les questions principales liées à la formation, à l'organisation et à l'extinction des sociétés. Les documents joints (contrats, procès-verbaux...) rendent compte de l'importance de la pratique professionnelle en la matière. Ils illustrent aussi l'influence croissante du modèle juridique anglo-saxon.

Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit des Sociétés ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation et de la jurisprudence appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. Les 17 exercices, suivis de leurs corrigés détaillés, vous permettent de vous entraîner régulièrement à composer en Droit des Sociétés, matière inscrite au programme du DEUG et de la licence en droit, du DEUG et de la licence AES ainsi qu'au programme de nombreux autres examens et concours. Ces exercices corrigée couvrent également les différents types d'épreuves qui peuvent vous être proposés : dissertation ; commentaire d'arrêt ; cas pratique ; QCM. En outre, dans la première partie, l'auteur vous livre, en quelques pages, la méthodologie, son expérience et ses conseils pour réussir ces différents types d'épreuves et de TD. Ce livre s'adresse aux étudiants soucieux de se perfectionner efficacement en Droit des Sociétés ; il leur permet de comprendre et de maîtriser cette discipline pour réussir leur épreuve le jour de l'examen. 
RAPPELS METHODOLOGIQUES. Les différents exercices.
TRAVAUX DIRIGES COMMENTES. Les droits des actionnaires. L'intérêt social. La révocation des dirigeants sociaux. Pouvoirs du gérant ; Vente du fonds de commerce - Modification statutaire - Autorisation des associés. Cession d'actions - Clause d'agrément - Interposition de personnes - Fraude. Directeur général - Révocation - Principe de contradiction. Formation de la société. Fonctionnement de la société en nom collectif. Constitution de la SARL. Fonctionnement de la SARL. Fonctionnement de la SA. Questionnaire à choix multiple.

La 6ème édition de cet ouvrage présente le Droit des Sociétés et des autres groupements sous la forme de fiches, tableaux et diagrammes de synthèse. Elle intègre les modifications les plus récentes, parmi lesquelles les lois de Sécurité financière et pour l'Initiative économique du 1er août 2003. Son texte a été entièrement actualisé et il contient une fiche qui traite de la modernisation du contrôle légal résultant de la loi de Sécurité financière. Ainsi conçu, ce livre composé de 44 "Fiches" s'adresse aux candidats aux examens de l'expertise comptable (DECF, DESCF, DEC), à l'examen d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes ainsi qu'aux étudiants engagés dans les études juridiques. Sa densité et sa concision lui permettent d'être également très utile aux praticiens du chiffre et du droit.
SOCIETES COMMERCIALES. Généralités. SNC, SCS, SARL - Constitution. Statut du gérant. Régime des décisions collectives ; droit des associés. Cession de parts sociales.
SARL - Conventions - Expertise de gestion. Transformation en SA, en SAS. Augmentation, réduction de capital, capitaux propres inférieurs à la moitié du capital.
SA - Constitution - Actes accomplis pour la société en formation. Statut des mandataires sociaux : nomination, révocation, nombre. Mandataires sociaux ; conditions requises pour être désigné. Cumul d'un mandat social avec un contrat de travail, rémunérations. Conventions - expertise de gestion. AGE, AGO : pouvoirs, convocation, quorum, majorité. Organes de direction, d'administration, de surveillance : pouvoirs, convocation, quorum, majorité.
SA, SAS, SARL - Responsabilité civile des mandataires sociaux.
SA - Droits essentiels des actionnaires dans la gestion de la société. Transformation en SARL, en SAS. Augmentation de capital par apport en numéraire et par compensation de créances sur la société. Augmentation de capital par apport en nature. Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission. Réduction de capital. Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital.
SCA - La société en commandite par actions.
SAS - La société par actions simplifiée. 
Commissaires aux apports, commissaires ad hoc. Commissaires au comptes : désignation, cessation des fonctions. Commissaires aux comptes : missions. Documents financiers et prévisionnels. Approbation des comptes - Affectation des résultats. Actions - Obligations. Filiales - Participations, autocontrôle. Fusion - Scission. Liquidation des société commerciales.
AUTRES SOCIETES ET GROUPEMENTS. Sociétés d'exercice libéral. Sociétés civiles.
GIE - GEIE. Sociétés coopératives (notions). Sociétés de participation et les sociétés créées de fait. Sociétés d'économie mixtes (SEM). Associations. Convention : personnes morales non commerçantes.
CONTROLE LEGAL DANS LES PERSONNES MORALES. Personnes morales : contrôle légal (loi de Sécurité financière).

Cet ouvrage, à jour de l'ordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales et de la loi de sécurité financière du 1er août 2003, expose certains aspects particuliers du droit des sociétés et complète à ce titre le Mémento consacré au droit commun et droit spécial des sociétés. Ce volume, composé de quatre livres, traite tout d'abord des groupes de sociétés et expose les règles juridiques relatives à leur constitution (prises de participation, notamment par offre publique, fusions ou apports partiels d'actifs), analyse leur régime juridique particulier, puis traite des groupements d'intérêt économique. Face à la place grandissante des salariés au sein des sociétés, le deuxième livre examine le rôle et les prérogatives des salariés à travers leur participation au capital, aux résultats, à la gestion et au contrôle de la société. La notion de valeurs mobilières est étudiée dans le troisième livre, qui traite des règles générales et particulières qui leur sont applicables. Enfin, le quatrième livre expose la réglementation applicable aux marchés financiers réglementés, notamment leur organisation et fonctionnement. Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il expose de manière complète et concise les principes essentiels de volets fondamentaux du droit des sociétés, offrant ainsi une meilleure compréhension de l'univers économique actuel. Cet ouvrage intéressera également les praticiens, soucieux d'avoir à la fois une vue synthétique et analytique des aspects particuliers du droit des sociétés, leur permettant ainsi de trouver rapidement des solutions.
LES GROUPES DE SOCIETES. Constitution des groupes de société. Régime juridique des groupes de sociétés. Les groupements d'intérêt économique.
LES SALARIES DES SOCIETES. Participation des salariés au capital et aux résultats de l'entreprise. Participation des salariés à la gestion et au contrôle de la société.
LES VALEURS MOBILIERES. Règles générales à toutes les valeurs mobilières. Règles particulières aux diverses valeurs mobilières.
LES MARCHES FINANCIERS REGLEMENTES. Organisation des marchés financiers réglementés. Fonctionnement des marchés financiers réglementés.

La société est indiscutablement l'une des clefs de voûte du droit patrimonial français. Utilisée pour transmettre un patrimoine en limitant les droits de donation ou de succession, la société constitue également le cadre privilégié pour la réalisation d'un projet économique. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des sociétés est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en trois grandes parties : la première présente les règles communes aux différentes sociétés ; la deuxième développe les règles spécifiques à chaque forme sociale : société civile, société en es nom collectif, SARL et EURL, société anonyme, société par actions simplifiée, sociétés hybrides ; la troisième traite de la vie et mort des sociétés commerciales : les résultats sociaux, les variations du capital social, les transformations, les fusions, la dissolution volontaire, la disparition involontaire en cas de difficultés économiques. Ce livre intègre l'ensemble des bouleversements de la matière intervenus au cours des années 2000 à 2002. Il s'adresse à tout étudiant ou candidat à un examen de l'enseignement supérieur de gestion comportant une épreuve de droit des sociétés ainsi qu'aux étudiants engagés dans les différentes filières de l'enseignement juridique.

Une véritable Bible sur la question (1113 pages et près d'un kilo quand même).

Avec les formules et modèles de documents et les adresses utiles.

Correspond aux enseignements généralement assurés à partir de la 2ème année.

760 pages. Correspond aux enseignements généralement assurés à partir de la 3ème année (licence).

L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il privilégie la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions particulières à chaque société. Il est agrémenté d'encadrés illustrant ou complétant des éléments de cours essentiels à une bonne compréhension de la matière. Soutien indispensable pour l'étudiant de licence et de maîtrise, il permet aussi une remise à niveau au spécialiste en droit des affaires.

Maîtriser la portée des diverses clauses statutaires ; Adapter le mode de direction et de contrôle ; Analyser le statut juridique, fiscal et social des dirigeants ; Approuver les comptes. Tels sont les principaux sujets traités dans ce mémento. 

Sommaire :
Le challenge de la SAS. La création d'une SAS. Constitution par voie de transformation. Les clauses relatives au capital. Cessions et transmissions des actions. La direction de la société. Le statut des dirigeants. Le contrôle de la société. Droits et obligations des associés. Différents modes de consultation des associés. Approbation des comptes. Autres décisions obligatoires. La SASU.

Collection Affaires/Finances.

En quelque quatre ans, la forteresse du droit pénal des sociétés commerciales aura connu un mouvement de dépénalisation sans précédent, perdant ainsi un bon tiers de ses incriminations au terme d'une vague d'assauts dont les plus récents sont les deux lois du 1er août 2003 et les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004. Nombre d'infractions mineures n'en subsistent pas moins, à côté de quelques délits majeurs au premier rang desquels figure l'abus de biens sociaux qui se taille la part du lion dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Jurisprudence à vrai dire sinusoïdale et déconcertante qui, jouant sur des termes légaux extensibles à souhait, finit par édifier un système où le juge est devenu le maître de l'incrimination. À jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions en six chapitres : • le financement de la société ; • les formalités de publicité destinées aux tiers ; • le droit à l'information des associés et obligataires et la tenue des assemblées ; • la gestion de la société ; • le commissariat aux comptes et aux apports ; • la dissolution et la liquidation de la société. 
Sommaire : Financement de la société. Formalités de publicité destinées aux tiers. Droit à l'information des associés et obligataires et tenue des assemblées. Gestion de la société. Commissariat aux comptes et aux apports. Dissolution et liquidation de la société.

Sommaire : Notions fondamentales sur les sociétés. Règles propres à chaque type de sociétés. Règles communes aux différents types de sociétés. Sociétés et groupements particuliers.