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Droit de la famille / Droit des personnes
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Code civil 2005. [Dalloz] [Edition expert + CD-ROM = 113,05 €] [Edition simple (papier) = 29,45 €]
Paru en août 2004.

L'édition 2005 du Code civil restera assurément celle de la réforme du divorce. 29 ans après la grande loi de 1975, le divorce connaît, ave la loi du 26 mai 2004, uj nouveau bouleversement, marqué notamment par : un nouveau cas de divorce, pour altération définitive du lien conjugal, une nouvelle procédure de divorce, un nouveau régime de prestation compensatoire. Quoique de moindre ampleur, d'autres nouveautés méritent d'être signalées. Signe des temps, l'électronique fait une entrée remarquée dans le code, avec l'irruption des contrats sous forme électronique et la consécration du journal officiel électronique. Autre thème d'actualité, la maîtrise de l'immigration s'est traduite par de nouvelles règles en matière de nationalité et de mariage des étrangers. A noter enfin : le renforcement de la protection des cautions personnes physiques, et aussi, comme chaque année, une importante mise à jour jurisprudentielle complétée, dans cette édition, par une refonte intégrale de la jurisprudence sur les clauses abusives.

Prochaine édition prévue en septembre 2005 [Etre tenu au courant]


 
Mégacode civil 2005. [Dalloz] 113,05 €
Paru en octobre 2004. 2613 pages, grand format.

Depuis 1995, le Mégacode civil poursuit un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil comprend en outre une vingtaine des principales conventions internationales de droit privé (CEDH, CIDE...), très utiles mais d'accès difficile. Pour cette sixième édition, et afin de maintenir l'ouvrage dans des dimensions raisonnables, ces conventions internationales, ainsi que tes textes complémentaires traditionnellement ajoutés au Code civil (environ trois cents lois, décrets ou extraits de codes), ont été transférés dans un CD-rom joint à l'ouvrage. Ce CD-rom comporte donc la version intégrale du Mégacode : le code civil avec ses annotations, les textes complémentaires, les conventions internationales. Il permet aussi d'appliquer à l'ensemble de ce corpus la puissance de la recherche informatique en texte intégral. L'édition 2005 est à jour, comme celle du "petit" code (qu'elle reprend à l'identique), des réformes récentes, et notamment de la loi du 26 mai 2004 sur le divorce.


 
Code des personnes et de la famille. Edition 2004. [JurisCode Juris-Classeur] 66,50 €
Paru en novembre 2003.

Un contenu original, proche de l'encyclopédie, rassemblant en un seul ouvrage les informations relatives au droit des personnes et de la famille, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Un vaste panorama du droit des personnes et de la famille, droits et devoirs des personnes, existence et individualisation des personnes, union et séparation des personnes, filiation des personnes, relations entre les personnes, protection des personnes. Des textes : organisés autour des textes du Code civil relatifs aux personnes et à la famille ; structurés en " textes principaux " (issus du Code civil) et des " textes secondaires ", codifiés ou non, éclairant les premiers, et placés sous ceux-ci ; les commentaires se rapportant aux textes principaux et secondaires ; la jurisprudence rendue par les juridictions françaises ; les conseils pratiques, alertes et mises en garde ; les renvois bibliographiques, nombreux et précis. 
Sommaire. Droits et devoirs de la personne. L'existence et l'individualisation de la personne. L'union et la séparation des personnes. La filiation des personnes. La protection de la personne.


 
Réforme du divorce. Loi du 26 mai 2004 : Procédures, conséquences patrimoniales et fiscales. [Francis Lefebvre] 46,55 €
Paru en juillet 2004.

La loi du 26 mai 2004 modifie en profondeur les procédures de divorce et en crée de nouvelles. De ce bouleversement découlent de nombreuses conséquences patrimoniales, financières et fiscales. La prestation compensatoire et son traitement fiscal ont ainsi été largement revus. Il en va de même pour le sort des donations entre époux... Tous ces changements suscitent des interrogations et laissent entrevoir de nouvelles possibilités : faut-il toujours un avocat pour divorcer ? peut-on obtenir le divorce au bout de 2 ans de séparation ? comment divorcer par consentement mutuel ? faut-il liquider le régime matrimonial pendant la procédure de divorce ?. . . Réforme du Divorce intègre toutes les nouvelles mesures prévues par la loi du 26 mai 2004. Avec cet ouvrage, vous êtes assurés d'opter pour la solution la plus simple, la plus efficace et surtout la moins conflictuelle. 

Sommaire. Les nouvelles procédures de divorce. Les conséquences du divorce entre les époux. Le divorce et les enfants. Les conséquences fiscales du divorce. Les conséquences sociales du divorce. Les procédures de divorce jusqu'au 1er janvier 2005.


 
Droit civil : personnes, familles. [Studyrama] 28,40 €
Paru en août 2004.

Cet ouvrage couvre l'ensemble du programme des cours de droit des personnes et de droit de la famille. Il est constitué de fiches thématiques permettant d'appréhender rapidement et précisément les enjeux importants. Chaque fiche offre : les repères essentiels (définitions) ; les connaissances de cours ; des exercices corrigés (dissertations, commentaires d'arrêt, commentaires d'articles et cas pratiques), aide précieuse pour acquérir la méthodologie juridique ; des références bibliographiques permettant d'approfondir une question. Parce que le droit des personnes et le droit de la famille figurent parmi les matières fondamentales du droit civil, cet ouvrage s'adresse aussi à tous ceux qui préparent un concours au programme duquel figure une épreuve de droit civil. 

Sommaire : L'acquisition de la personnalité juridique. La perte de la personnalité juridique. Les droits subjectifs. La notion de personne morale. Le régime juridique des personnes morales. L'état civil. L'état des personnes. Le mineur. Le majeur protégé. Le pacte civil de solidarité (PACS). Le concubinage. La liberté matrimoniale. La formation du mariage. La nullité du mariage. Les effets du mariage. La séparation de corps. Les règles communes aux différents cas de divorce. Les cas de divorce. Les effets du divorce. Les règles communes aux différentes filiations. La filiation légitime. La contestation de la filiation légitime. La filiation naturelle. La légitimation. La filiation adoptive. La procréation médicalement assistée. L'autorité parentale. Méthodologie : la dissertation. Méthodologie : le commentaire d'article. Méthodologie : le commentaire d'arrêt. Méthodologie : Le cas pratique.


 
Droit des personnes et de la famille. [Manuel LGDJ] 23,75 €
Paru en novembre 2003.

Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes et de la famille a connu une transformation radicale. Certains aspects du droit ont été entièrement modifiés, d'autres l'ont été partiellement. D'autres domaines du droit, ayant fait l'objet de réformes dans les décennies précédentes, sont aussi fort complexes : la jurisprudence évolue, et de nouveaux principes guident le raisonnement. Largement remaniée, cette deuxième édition intègre les dernières réformes intervenues : loi du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant, de l'enfant adultérin et modifiant la loi du 30 juin 2000 sur la prestation compensatoire, lois du 4 mars 2002 sur l'autorité parentale, sur le système de santé et sur le nom de famille (texte lui-même complété par la loi du 18 juin 2003)... L'auteur analyse les conséquences des réformes, même ponctuelles (décret du 26 décembre 2000 sur les actes de l'état civil, loi du 6 février 2001 sur l'adoption internationale, loi du 22 janvier 2002 sur l'accès aux origines des personnes adoptées...), tout en sachant que le droit de la famille est par définition un droit mouvant : les textes se succèdent et des réformes sont déjà attendues (lois bioéthiques, divorce). Cet ouvrage est destiné aux étudiants des facultés de droit et particulièrement à ceux qui préparent des examens (CRFPA), ou des concours (magistrature). Un équilibre a été recherché entre l'exposé des données de base et l'explication des principes et des questions qui sous-tendent l'évolution du droit positif. 
LA PERSONNE. Les personnes physiques. Les personnes morales.
LA CONDITION JURIDIQUE DE L'ENFANT ET DU MAJEUR PROTEGE. La condition juridique de l'enfant. La condition juridique du majeur protégé.
LES RAPPORTS DE FAMILLE. Le couple. La filiation de l'enfant. Les effets des rapports de famille : l'obligation alimentaire.


 
Droit civil. Tome 1, Personnes, famille, incapacité, biens, obligations, sûretés. [Manuel LGDJ] 27,55 €
Paru en septembre 2003.

Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome II. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famille, des incapacités, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, soigneusement tenu à jour.


 
La famille que je veux, quand je veux ? Evolution du droit de la famille. 11,40 €
Paru en mai 2003. Sous la direction de Claire Neirinck, professeur de droit privé, directrice du Centre de droit privé à l'Université de Toulouse I.

L'entrée dans le troisième millénaire a été marquée en France par l'adoption de lois qui ont modifié le paysage familial : lois sur l'avortement, la contraception, l'accouchement sous X et l'accès aux origines personnelles, le PACS, les droits du conjoint survivant et de l'enfant adultérin, la prestation compensatoire et l'autorité parentale, pour ne citer que celles qui ont une incidence directe. Ces réformes, d'inspiration très individualiste, confortent l'impression souvent partagée par nos contemporains que la famille n'est que le fruit de volontés individuelles convergentes. L'équipe de chercheurs du Centre de droit privé de Toulouse a voulu dépasser cette impression et appréhender dans sa réalité juridique la famille contemporaine. Ce travail explique la place des institutions, leurs rôles et leurs limites confrontés à la volonté des adultes et des enfants, dans la formation, la composition et la rupture de la famille. 
Sommaire : Pourquoi du droit dans la famille? Qu'est-ce que la famille?
LA FAMILLE QUE JE VEUX.  Le couple. L'enfant que l'on ne peut concevoir.  Refuser d'être parent. L'accouchement sous X.
LA FAMILLE QUAND JE VEUX. La rupture volontaire du couple. La rupture par décès : le conjoint survivant. L'exercice de l'autorité parentale. L'obligation d'entretien. Le mineur qui veut échapper à l'autorité parentale. L'enfant et les tiers.


 
Droit civil : La famille. [Précis Domat] 33,25 €
Paru en juillet 2003. Par Gérard CORNU.

Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé, refondu et refondé, par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement universitaire du droit de la famille ont été regroupées ici : réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. Rénové dans ses assises, le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure. Mais il s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et, dans ce plan, président à son adaptation. A cette somme animée, il est stimulant de demander les images qu'elle renvoie aujourd'hui : celle du mariage, de l'enfant, de la parenté par le sang ou autrement, celle de l'institution de la famille et, dans leur diversité, de la vie des familles dans notre société. 
LE STATUT DES GROUPES FAMILIAUX. Le couple (le groupe conjugal). Parents et enfants (le groupe parental).
L'ETABLISSEMENT DES LIENS DE FAMILLE. Le mariage. La filiation.
LA DISSOLUTION DU MARIAGE. Le divorce. La séparation de corps.


 
Droit de la famille. [Coll. U Droit, Dalloz] 27,55 €
Paru en mars 2003.

Le droit de la famille est un domaine du droit privé dont l'évolution s'est accélérée ces dernières années. Les mouvements de fond qui transforment la société s'y manifestent : développement de l'union libre, augmentation des naissances d'enfants naturels, nombre élevé des divorces, pères revendiquant l'égalité des droits. Et les progrès considérables de la biologie (mères porteuses, fécondation in vitro, congélation des embryons...) rejaillissent sur le sens de la filiation et, plus largement, sur les structures de la famille. Mais tous ces bouleversements n'ont pas nécessairement leur traduction en droit positif, qui s'appuie toujours sur les notions fondamentales que sont le mariage et la filiation, tout en intégrant les réformes ponctuelles réalisées, comme celle du PACS. Destiné aux étudiants des facultés de droit, ce livre offre un exposé clair et raisonné de cette partie essentielle du droit civil. Il peut être lu avec profit, aussi, par tous ceux qui participent à l'action sociale. Cette nouvelle édition est à jour de la loi du 22 janvier 2002 sur l'accès aux origines et des deux lois du 4 mars 2002 sur le nom de famille et sur l'autorité parentale.


 
Droit de la famille. [Manuel Gualino] 26,60 €
Paru en avril 2005.

La série "Manuels" de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce "manuel" est tout entier consacré au Droit de la famille ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à l'alliance et à la parenté ainsi qu'à l'évolution historique de l'institution familiale : le couple, en distinguant le couple marié (le mariage : conditions, effets ; la rupture du mariage : la séparation de corps, les conditions du divorce, les procédures de divorce, les effets du divorce) et le couple hors mariage (le concubinage : notion, effets, dissolution ; le pacte civil de solidarité : conditions, effets, dissolution) ; les enfants. L'auteur traite alors de la filiation (dispositions communes aux filiations par procréation, la filiation légitime, la filiation naturelle) puis de l'autorité parentale (attribution, attributs, limitations). Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du droit de la famille.

LE COUPLE MARIE. Les conditions du mariage. Les effets du mariage. Les conditions du divorce. La procédure de divorce. Les effets du divorce. La séparation de corps.
LE COUPLE HORS MARIAGE. La notion de concubinage. Les effets du concubinage. La dissolution du concubinage. Les conditions de conclusion d'un pacte civil de solidarité. Les effets du pacte civil de solidarité. Dissolution du pacte civil de solidarité.
LA FILIATION. Les dispositions communes aux filiations par procréation. La filiation légitime. La filiation naturelle. La filiation adoptive.
L'AUTORITE PARENTALE. L'attribution de l'autorité parentale. Les attributs de l'autorité parentale. Les limitations à l'autorité parentale.


 
Les personnes. [PUG] 19,00 €
Paru en janvier 2004.

Le droit répartit les acteurs de la vie juridique en deux catégories: personnes physiques (individus) et personnes morales (sociétés, syndicats, associations, etc.). Le statut de ces deux types d'intervenants est ici présenté, de manière aussi simple que possible, à travers les règles relatives à l'existence, aux attributs et aux droits essentiels des hommes et des groupements. 
LES PERSONNES PHYSIQUES. L'existence de la personne. Les attributs de la personne. L'état de la personne.
LES PERSONNES MORALES. La notion de personne morale. Le régime des personnes morales.


 
Le droit de la famille [PUF] 14,25€
Paru en avril 2002.

Par François TERRE. 


 
Droit civil : Les personnes [Litec, coll. Manuels] 31,35 €
Paru en juillet 2002.

LES PERSONNES PHYSIQUES (L'individualisation des personnes physiques, la protection des personnes physiques).
LES PERSONNES MORALES (La notion de personne morale, le régime des personnes morales).


 
Droit civil. Tome 2, La famille, l'enfant, le couple, 21ème édition [PUF, coll. Thémis Droit privé] 36,10 €
Paru en mai 2002.

Cet ouvrage de référence écrit par le doyen Jean Carbonnier sera réservé à celles et ceux qui veulent approfondir la matière.


 
Les personnes, les incapacités. Edition 2004. [Répertoire Defrenois] 28,50 €
Paru en septembre 2003. Par Laurent AYNES et Philippe MALAURIE.

La personne est au cœur du droit : elle naît, vit et meurt. Elle établit des rapports avec les autres : la personne, c'est les autres. Qu'elle soit une personne physique ou une personne morale. Lorsqu'elle est un être humain, elle a, en outre, une dignité, sources de droits multiples. Jeune, vieille ou malade, elle devient incapable et doit être protégée. Ce n'est pas un droit irénique. Elle est liée aux biens et aux commerces. Elle est aussi dépendante de l'immense, admirable et parfois redoutable pouvoir de la médecine.


 
La Famille. [Répertoire Defrenois] 38,00 €
Paru en septembre 2004.

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces. Le principe d'égalité entre enfants tend à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie remettent en cause les structures mêmes de la parenté. La vie familiale n'échappe pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations entre époux, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité, au risque de sacrifier parfois la solidarité qui, seule, fait vivre la famille. Entre quête du bonheur individuel et respect de la cohésion du groupe, responsabilité collective et revendication égoïste des "droits à...,", volonté d'autonomie et appel à la protection de l'État, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille, se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux). 

Biographie
Philippe Malaurie est professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Hugues Fulchiron est professeur à l'Université jean Moulin (Lyon III). 

Sommaire : Le ménage et le couple. Le mariage. Les unions hors mariage. Rupture et relâchements du lien conjugal. La filiation. La vie familiale.


 
Droit civil 1ère année. Introduction, Personnes, Famille. [Hypercours Dalloz] 23,75 €
Paru en juin 2003.

Ce manuel couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné durant les deux semestres de la 1re année de DEUG : introduction au droit civil, droit des personnes, et droit de la famille. Pour aborder ces matières fondamentales du droit, l'Hypercours regroupe en un seul ouvrage : - l'essentiel des connaissances, y compris une approche méthodologique, - des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre pour mieux mémoriser et mieux préparer les épreuves de travaux dirigés et l'examen terminal (résumé du cours, définitions, bibliographies, documents, exercices corrigés tels que des tests de réflexion, cas pratiques, commentaires d'arrêts ou d'articles, dissertations). Cet Hypercours est à jour des réformes effectuées en 2003 sur l'autorité parentale, la dévolution du nom de famille, l'accès aux origines personnelles. 
INTRODUCTION GENERALE A L'ETUDE DU DROIT. Méthodologie juridique. Fondement(s) du droit. Modes de formation des règles de droit. Interprétation des règles de droit. Application des règles de droit. Les preuves en droit.
DROIT DES PERSONNES. La personne, sujet de droit. La personne, titulaire de droits. L'état des personnes. L'enfant mineur. Le majeur protégé. L'organisation juridique des rapports interpersonnels.
DROIT DE LA FAMILLE. Le mariage. Le divorce. La filiation légitime et naturelle. La filiation adoptive. L'autorité parentale. Les solidarités familiales.


 
Droit de la famille. [Dalloz, coll. Compact] 18,05 €
Paru en avril 2003.

La famille a subi de profondes transformations. Alors que le Code civil de 1804 ne connaissait que la famille légitime, structure hiérarchisée et patriarcale fondée sur le mariage et soumise à l'autorité du chef de famille, de nouvelles formes familiales (familles monoparentales, familles recomposées) sont progressivement apparues dans la seconde moitié du XXe siècle. Prenant en compte cette réalité sociologique, la loi du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité a consacré le pluralisme des couples. C'est désormais l'enfant qui se trouve au cœur des préoccupations du législateur du XXe siècle. Depuis les lois du 3 décembre 2001 et du 4 mars 2002, le principe de l'égalité de traitement de tous les enfants, conçus dans le mariage ou hors de l'institution matrimoniale, produit pleinement ses effets. La suppression annoncée de la distinction entre filiation légitime et filiation naturelle marquerait l'achèvement de la dissociation entre le droit unifié de l'enfant et le droit pluraliste du couple. Cette nouvelle édition est à jour au 1er mars 2003. Les étudiants en droit et les praticiens trouveront dans cet ouvrage les principes fondamentaux du droit de la famille ainsi que les références jurisprudentielles indispensables à une bonne compréhension de la matière. Ils pourront également consulter avec profit les tableaux de synthèse figurant en annexe. 
Sommaire : LE COUPLE. Le couple marié. Le couple hors mariage. L'ENFANT. La filiation de l'enfant. Les relations de l'enfant avec ses parents.


 
Droit de la famille [Aide mémoire Dalloz] 15,20 €
Paru en octobre 2004.

Simplifier sans dénaturer, tel est l'objectif des auteurs de cet ouvrage : - il expose les règles du droit de la famille et de l'enfant, - sa conception pédagogique à l'aide de tableaux et de schémas facilite la compréhension et la mémorisation de la discipline, - mais l'effort de clarification n'aboutit pas pour autant à une approche sommaire de cette matière évolutive : les références historiques, sociologiques et jurisprudentielles sont nécessairement présentes. Cette édition, mise à jour au 1er juillet 2004 présente la jurisprudence et les lois nouvelles, notamment celle du 12 mai 2004 réformant le droit du divorce. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel de la matière : - étudiants en droit, - candidats aux concours administratifs, - professionnels des métiers de l'enfance, - personnes soucieuses de connaître ces droits.


 
Droit civil : Les personnes, la famille, les incapacités. [Mémento Dalloz] 14,25 €
Paru en février 2005.

Ce Mémento présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Les personnes: nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de la personne morale. La famille: formation et effets du mariage, divorce et séparations, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire. Le concubinage et le PACS. Les incapacités: des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. La présente édition est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret d'application du 29 octobre 2004. Cet ouvrage est indispensable aux étudiants qui veulent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires. 

LES PERSONNES. Les personnes physiques. Les personnes morales.
LA FAMILLE. Le mariage. La filiation. L'obligation alimentaire. Le concubinage et le PACS.
LES INCAPACITES. Les mineurs. Les incapables majeurs.


 
Droit des personnes [Coll. Lexifac Droit] 12,35 €
Paru en août 2002.

Cet ouvrage s'adresse, en premier lieu, aux étudiants préparant leur première année de DEUG. Il aborde, sous une présentation simple, claire et précise, les notions juridiques de personnes physiques, de capacité et de personnes morales. Il intéressera également tous ceux qui s'interrogent sur la place de la personne humaine face aux progrès de la science, en raison notamment des lois sur la bioéthique et de certaines décisions récentes de la Cour de cassation. 


 
Introduction au droit et droit civil. Annales corrigées épreuves de droit 1re année. [Annadroit Gualino] 17,10 €
Paru en novembre 2004.

Une équipe pédagogique par livre ; Des sujets sélectionnés parmi ceux des dernières sessions d'examen organisées par les différentes universités françaises ; La couverture intégrale des programmes ; Tous les types d'épreuves traités ; La mise en évidence des sujets les plus fréquemment posés ; Des corrigés intégralement rédigés + des conseils et rappels méthodologiques. 

INTRODUCTION GENERALE. Le droit objectif - les caractères de la règle de droit. Le droit objectif - Les sources : la loi. Le droit objectif - Les sources : la jurisprudence. Le droit objectif - Les sources : la coutume. Les droits subjectifs : le nom - Les droits de la personnalité. La preuve. Synthèse sur l'introduction générale.
LA FAMILLE. Le concubinage. Le mariage. Le divorce. Les enfants.
LES BIENS. La distinction meubles-immeubles. Le droit de propriété.


 
Les droits de l'enfant. [Dalloz, coll. Connaissance du droit] 9,45 €
Paru en janvier 2003.

Autorité parentale, nom de famille, accès aux origines, sanctions pénales, répression des abus sexuels, IVG des mineures... de larges pans du droit des mineurs ont été bouleversés en France. De plus, un "défenseur de l'enfant" a été institué autorité administrative indépendante et de nombreux textes récents, sans concerner exclusivement les enfants, les intéressent de près : loi sur les sectes, droits des malades ou des handicapés, regroupement familial, tourisme sexuel... L'influence de la Convention internationale sur les droits de l'enfant commence seulement à être perçue et la jurisprudence française et européenne statue quotidiennement sur ces questions. Démagogie ou frilosité, dans un débat qui devient facilement passionnel, ont été, on l'espère, évitées.


 
Les droits de l'enfant. [J'ai lu] 1,44 €
Paru en novembre 2002.
     La situation des enfants dans le monde reste une préoccupation majeure à l'aube du XXIe siècle. La Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989, publiée ici pour la première fois dans son intégralité, offre un repère indispensable à tous. Françoise Martinetti, professeur agrégé d'histoire, nous propose une analyse neuve et abondamment documentée du texte simplifié des Droits de l'enfant, élaboré par l'Unicef. Ses éclairages permettent d'apprécier ce que dit la loi et de faire le point sur la situation des enfants à différentes échelles, en France, en Europe et dans le monde, afin de confronter droit et réalité. 
     Sommaire : Le refus des discriminations. Le droit à la vie, à l'identité, à la nationalité. Le droit à la protection. Le droit aux libertés. Le droit à l'éducation. Le droit à la santé. Les droits de l'enfant et le travail. Le droit à la protection contre toutes les autres formes d'exploitation.

 
Droit de l'enfance et de l'adolescence. [Juris-Classeur, coll. Pratique professionnelle] 37,05 €
Paru en mai 2003.

Depuis vingt-cinq ans, date de la première édition de cet ouvrage, l'évolution des mœurs, les nouvelles données scientifiques, médicales et psychologiques, la publication et la ratification de la Convention internationale des droits de l'enfant, ont modifié considérablement l'image sociale de l'enfant et de l'adolescent. De mineur incapable qu'il était, il devient sujet de droit à part entière, adulte en devenir, qu'il faut donc protéger, mais qui est déjà titulaire de droits et capable d'une certaine autonomie juridique. - Présenter les nombreuses règles de droit, concernant l'enfance et l'adolescence, éparses dans divers codes ou textes non codifiés, de façon claire et compréhensible, sans altérer les difficultés d'interprétation et d'application. - Permettre à tous, surtout aux praticiens et membres d'associations, qu'ils soient de formation juridique ou non, d'accéder à la connaissance du droit applicable aux enfants et adolescents. Telles sont les ambitions de cet ouvrage.
Sommaire. L'ENFANT AU SEIN DE SA FAMILLE. Filiation par le sang. Filiation créée hors lien génétique. Filiation et racines familiales.Dévolution et exercice de l'autorité parentale. Prérogatives des parents. Administration des biens de l'enfant par ses parents. Responsabilité civile des parents pour les dommages causés par leurs enfants mineurs. Les raisons d'une défaillance. Substituts familiaux. Substituts publics.
L'ENFANT AU SEIN DE LA SOCIETE. Protection de la vie et de la santé de l'enfant. Protection de la moralité de l'enfant. Aide financière. Aide aux enfants en difficulté. Enfant malade. L'enfant à l'école. L'enfant au travail. L'enfant étranger. L'enfant délinquant. L'enfant dans le procès civil et pénal.


 
Droit civil Coffret 2 volumes : Tome 1, Introduction, Les personnes, La famille, l'enfant, le couple ; Tome 2, Les biens, Les obligations. [Manuels Quadrige aux PUF] 92,15 €
Paru en octobre 2004.

Publié en 5 volumes dans la collection Thémis à partir de 1955, ces manuels de Droit civil "ne sont semblables à aucun autre du genre, présentant la matière par un autre regard, amenant le lecteur au droit par petites touches, ainsi qu'il y réussit comme professeur pour des générations d'étudiants" (Marie-Anne Frison-Roche, L'Année sociologique, vol. 53, n° 1, 2003). Les juristes, disait-il, sont des "pessimistes actifs" cherchant "quelques solutions afin de rendre tolérable la vie en société". Plus de 20 rééditions (27 pour l'Introduction) rigoureusement, méticuleusement mises à jour et annotées, ont formé des générations de juristes.

Biographie
Jean Carbonnier (1908-2003) fut professeur à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976. Grand universitaire et enseignant réputé de par son savoir pluridisciplinaire, le doyen Carbonnier fut également un législateur hors pair qui a renouvelé le Code civil, en particulier le droit de la famille dans les années 1960-1970. Ses écrits ne se cantonnent pas à la matière strictement juridique, ils ouvrent d'originales perspectives théoriques, sociologiques, et philosophiques.


 
 

 

 
 

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