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Les
grandes démocraties contemporaines. [PUF, coll. Droit fondamental]
53,20 €
Paru en avril 2004. DEMOCRATIE ET ETAT DE DROIT. Les principes. Les fondements institutionnels.
Les systèmes constitutionnels.
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Les
grands systèmes de droit contemporains. [Précis Dalloz]
38,00 €
Paru en novembre 2002. Le développement de plus en plus grand des relations internationales
n'autorise plus le juriste d'aujourd'hui à se limiter à la
seule connaissance de son droit national. A l'heure de l'européanisation,
voire de la mondialisation, l'appréhension des systèmes de
droit dans le monde est nécessaire pour mener à bien la réflexion
vers un éventuel rapprochement des droits. Les grands systèmes
de droit contemporains ont, depuis plus de trente ans, permis à
de nombreux juristes français et étrangers, étudiants
et praticiens, de découvrir les différentes familles de droits
existant dans le monde. La traduction en onze langues de cet ouvrage, par-delà
la connaissance des systèmes étrangers, a contribué
à une meilleure compréhension entre les juristes de divers
horizons. Il demeure l'ouvrage fondamental de tous ceux qui, pour mieux
connaître leur propre système, s'interrogent sur les autres
droits.
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Les
grands systèmes de droit contemporains. Une approche comparative.
[Manuel Litec] 28,50 €
Paru en octobre 2004. Les programmes universitaires mettent aujourd'hui en bonne place les
"grands systèmes de droit contemporains". Dans ce manuel, pour permettre
aux étudiants d'acquérir les connaissances et les méthodes
qui leur sont nécessaires, a été pris le parti de
consacrer d'abord des développements significatifs au droit anglais
et au droit allemand pour les mettre en parallèle avec le droit
français. A partir de ces trois systèmes considérés
par beaucoup, pédagogiquement, comme les systèmes de base,
le lecteur pourra plus facilement aborder et approfondir d'autres systèmes
dans le monde dont certains sont de " grands systèmes " aussi, à
l'originalité marquée, mais qui néanmoins, pour la
plupart d'entre eux, s'éclairent dans une certaine mesure par les
influences reçues, influences qui viennent justement le plus souvent
de l'un ou de plusieurs des trois grands systèmes européens.
Ce manuel pourra aussi, avec sa progressivité, aider ceux qui, par
raison professionnelle ou attrait culturel, s'intéresseront à
la diversité des droits dans le monde.
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Allemagne.
Juridique. Fiscal. Social. [Ed. Fr. Lefebvre] 74,10 €
Paru en novembre 2004. Sommaire : Droit des affaires. Système fiscal. Droit social. Convention franco-allemande. |
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Le
droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. [Juris-Classeur]
47,50 €
Paru en juillet 2004. L'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires), créée en 1993 par le traité de Port-Louis, est une organisation à vocation panafricaine qui comprend actuellement seize Etats membres : Bénin ; Burkina Faso ; Cameroun ; Congo ; Côte d'Ivoire ; Gabon ; Guinée ; Guinée-Bissau ; Guinée Équatoriale ; Mali ; Niger ; République Centrafricaine ; Sénégal ; Tchad ; Togo ; Union des Comores. Cette organisation a pour objectif principal de poursuivre la mise en place d'un système moderne et accessible de droit des affaires harmonisé en Afrique, grâce à l'adoption d'Actes Uniformes d'application directe dans tous les Etats membres. Cet ouvrage décrit et commente les Actes Uniformes de l'OHADA en vigueur à ce jour et relatifs au droit commercial général, au droit des sociétés, aux procédures collectives, au droit des sûretés, à la comptabilité, aux procédures simplifiées de recouvrement, aux voies d'exécution, à l'arbitrage et au droit des transports. L'harmonisation ayant pris une importance grandissante dans les systèmes juridiques applicables en Afrique, cet ouvrage sera un outil précieux pour les praticiens, les universitaires, étudiants, consultants, et les instances gouvernementales ou entités internationales souhaitant appréhender le droit uniforme OHADA. Il contient des commentaires et conseils utiles sur le droit des affaires en Afrique. Sommaire : Le système institutionnel issu du traité OHADA. Les actes uniformes issus de l'OHADA. Droit commercial général. Le droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique. Le droit comptable. Les procédures collectives d'épurement du passif. Le droit des sûretés. Procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution. L'arbitrage. Contrats de transport de marchandise par route. Les autres organisations régionales africaines d'intégration. |
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Common
Law. Introduction to the English and American legal systems. [Hypercours
Dalloz] 23,75 €
Paru en novembre 2004. Cet ouvrage qui étudie les systèmes juridiques de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis aidera les praticiens d'autres traditions, en particulier ceux de la tradition romano germanique, à comprendre les fondamentaux d'un héritage à la fois très proche géographiquement (pour le Royaume-Uni), mais très éloigné juridiquement. Selon le principe de la collection Hypercours, ce volume propose deux approches complémentaires : un cours complet sur les thèmes spécifiques essentiels (concepts et méthodologies juridiques, organisations juridiques et rôles des intervenants), des compléments pédagogiques pour aider l'étudiant à préciser, approfondir et vérifier ses connaissances. Ce livre rédigé en anglais dans un langage accessible aux non spécialistes s'adresse aux étudiants (droit, économie) et aux juristes. ENGLISH LEGAL SYSTEM. Origins of English law. The English Judicial System.
Sources of English Law.
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Introduction
aux droits anglais et américain. 23,75 €
Paru en juin 2003. Enracinée dans une histoire et des traditions multiséculaires,
la common law s'impose progressivement comme la famille de droit majeure.
D'essence souple et évolutive, le système juridique anglo-américain
tire sa substance et son originalité de décisions judiciaires
en perpétuel mouvement, la loi n'occupant qu'une place résiduelle.
Traitant successivement de certaines branches du droit (droit pénal,
droit des sociétés) ou de domaines plus spécifiques
(conclusion des contrats, fiscalité, trust, libertés fondamentales...)
et s'appuyant sur une jurisprudence abondante, cet ouvrage met en évidence
les multiples facettes des droits anglais et américain : le poids
des précédents, l'activisme des jurys populaires, l'approche
pragmatique des professions juridiques, le raisonnement simple et souvent
clairvoyant des juges, l'impact (en permanence pris en compte) des situations
économique, sociale et politique. Cette troisième édition
entièrement actualisée (jurisprudence, lexique) reproduit
en annexe certains textes fondateurs. Destiné aux étudiants
des écoles de commerce, aux étudiants en droit, en anglais
et à ceux des filières administration économique et
sociale et langues étrangères appliquées, Introduction
aux droits anglais et américain offre une initiation rigoureuse
et une appréhension globale des principes juridiques en vigueur
en Angleterre et aux Etats-Unis.
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La
Constitution belge. Lignes & entrelignes. 26,60 €
Paru en avril 2004. Toute Constitution digne de ce nom est conçue pour des citoyens libres. C'est à ceux-ci que le présent ouvrage s'adresse. Il entend mettre à leur disposition le texte même de la Constitution belge, dans sa version la plus récente, tout en les éclairant sur le contenu, la portée et les enjeux de chaque article constitutionnel. Les "lignes" et les "entrelignes" de la Constitution, en quelque sorte. Il s'agit, par là, d'entretenir, voire de renforcer, le lien étroit qui doit unir une Constitution à ses destinataires. Cet ouvrage est une œuvre collective. Il a été réalisé conjointement par tous les membres - professeurs, assistants, chercheurs - du Département de droit public de l'Université Catholique de Louvain. Afin de renforcer la dimension citoyenne de l'ouvrage, le concours d'un certain nombre de personnalités a été sollicité. Elles sont issues de divers domaines de la société civile. Elles ont accepté, à partir d'un ou de plusieurs articles de la Constitution, de livrer un "témoignage", c'est-à-dire de prolonger le commentaire par des impressions, des expériences ou des idées plus personnelles. Ces témoignages montrent que, loin de ne concerner qu'un cercle limité de spécialistes avertis, la Constitution a vocation à interpeller tout citoyen. Sommaire : De la Belgique fédérale. Des Belges et de leurs droits. Des pouvoirs. Des relations internationales. Des finances. De la force publique. Dispositions générales. De la révision de la Constitution. Entrée en vigueur et dispositions transitoires. |
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Introduction
au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural.
[L'Harmattan] 20,43 €
Paru en mai 2004. L'ordonnancement judiciaire italien actuel est, à la fois, le
produit naturel de l'histoire d'un peuple et son aboutissement culturel.
Il évoque parfois, dès lors due l'observateur se souhaite
critique et se montre peu habitué à la subtilité foisonnante
des juristes transalpins, ces gouvernements du midi évoqués
par Tocqueville qui semble ne s'être emparé de tout que pour
laisser tout stérile. Un tel jugeaient critique doit être
Fermement récusé. Il ne permet pas de rendre hommage aux
équilibres subtils et séculaires qui ont permis à
nos voisins de développer un système Judiciaire raffiné
et actuellement devenu un modèle à part entière. Modèle
qui, sur de nombreux points, offre à la France un exemple utile
et pertinent. Cet ouvrage n'a pas pour ambition de développer une
étude exhaustive du système judiciaire italien susceptible
de remplacer l'examen, indispensable, des manuels ou des traités
italiens. Cette recherche a vocation à doter le chercheur, le praticien,
Ou l'étudiant curieux d'un instrument de travail, en langue française,
lui accordant de soutenir, immédiatement, l'éclat et la complexité
d'un système qui pour n'être pas totalement étranger
aux juristes français apparaît parfois exotique... C'est conformément
à ce but que sont ainsi étudiés, d'une part, les institutions
juridictionnelles italiennes et, d'autre part, les principes processuels
propres aux contentieux civil, pénal et administratif. Enfin, cet
ouvrage se souhaite pratique et, en ce sens, accorde un accès rapide
et facile aux sources du droit italien ainsi qu'à une bibliographie
très riche classée de manière thématique.
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