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Ouvrages sur le droit d'autres Etats / Droit comparé
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Les grandes démocraties contemporaines. [PUF, coll. Droit fondamental] 53,20 €
Paru en avril 2004.

DEMOCRATIE ET ETAT DE DROIT. Les principes. Les fondements institutionnels. Les systèmes constitutionnels.
LES DEMOCRATIES DE COMPROMIS : LES ETATS-UNIS, LA SUISSE. Les Etats-Unis. La Suisse.
LES DEMOCRATIE DE COMPETITION : LES REGIMES PARLEMENTAIRES. La Grande-Bretagne. La Suède. Le Japon. La République fédérale d'Allemagne. L'Italie. L'Espagne.


 
Les grands systèmes de droit contemporains. [Précis Dalloz] 38,00 €
Paru en novembre 2002.

Le développement de plus en plus grand des relations internationales n'autorise plus le juriste d'aujourd'hui à se limiter à la seule connaissance de son droit national. A l'heure de l'européanisation, voire de la mondialisation, l'appréhension des systèmes de droit dans le monde est nécessaire pour mener à bien la réflexion vers un éventuel rapprochement des droits. Les grands systèmes de droit contemporains ont, depuis plus de trente ans, permis à de nombreux juristes français et étrangers, étudiants et praticiens, de découvrir les différentes familles de droits existant dans le monde. La traduction en onze langues de cet ouvrage, par-delà la connaissance des systèmes étrangers, a contribué à une meilleure compréhension entre les juristes de divers horizons. Il demeure l'ouvrage fondamental de tous ceux qui, pour mieux connaître leur propre système, s'interrogent sur les autres droits. 
Sommaire : LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE. La formation historique du système. Structure des droits. Sources du droit.
LE SYSTEME JURIDIQUE RUSSE. L'évolution historique. Les caractéristiques du droit socialiste de l'ex URSS (1917-1991). La Common Law. Le droit anglais. Le droit des Etats-Unis d'Amérique.
AUTRES CONCEPTIONS DE L'ORDRE SOCIAL ET DU DROIT. Le droit musulman. Le droit de l'Inde. Droits de l'Extrême-Orient. Droits de l'Afrique et de Madagascar.


 
Les grands systèmes de droit contemporains. Une approche comparative. [Manuel Litec] 28,50 €
Paru en octobre 2004.

Les programmes universitaires mettent aujourd'hui en bonne place les "grands systèmes de droit contemporains". Dans ce manuel, pour permettre aux étudiants d'acquérir les connaissances et les méthodes qui leur sont nécessaires, a été pris le parti de consacrer d'abord des développements significatifs au droit anglais et au droit allemand pour les mettre en parallèle avec le droit français. A partir de ces trois systèmes considérés par beaucoup, pédagogiquement, comme les systèmes de base, le lecteur pourra plus facilement aborder et approfondir d'autres systèmes dans le monde dont certains sont de " grands systèmes " aussi, à l'originalité marquée, mais qui néanmoins, pour la plupart d'entre eux, s'éclairent dans une certaine mesure par les influences reçues, influences qui viennent justement le plus souvent de l'un ou de plusieurs des trois grands systèmes européens. Ce manuel pourra aussi, avec sa progressivité, aider ceux qui, par raison professionnelle ou attrait culturel, s'intéresseront à la diversité des droits dans le monde.
L'APPROCHE COMPARATIVE GLOBALE DES SYSTEMES DE DROIT. Trois systèmes fondamentaux : le droit anglais, le droit français, le droit allemand. Pour l'approche comparative des autres systèmes de droit.
L'APPROCHE COMPARATIVE POUR L'ETUDE D'INSTITUTIONS PARTICULIERES. Les sources principales des droits privés et la protection judiciaire de ces droits. Responsabilité pénale et justice pénale.


 
Allemagne. Juridique. Fiscal. Social. [Ed. Fr. Lefebvre] 74,10 €
Paru en novembre 2004.

Sommaire : Droit des affaires. Système fiscal. Droit social. Convention franco-allemande.


 
Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. [Juris-Classeur] 47,50 €
Paru en juillet 2004.

L'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires), créée en 1993 par le traité de Port-Louis, est une organisation à vocation panafricaine qui comprend actuellement seize Etats membres : Bénin ; Burkina Faso ; Cameroun ; Congo ; Côte d'Ivoire ; Gabon ; Guinée ; Guinée-Bissau ; Guinée Équatoriale ; Mali ; Niger ; République Centrafricaine ; Sénégal ; Tchad ; Togo ; Union des Comores. Cette organisation a pour objectif principal de poursuivre la mise en place d'un système moderne et accessible de droit des affaires harmonisé en Afrique, grâce à l'adoption d'Actes Uniformes d'application directe dans tous les Etats membres. Cet ouvrage décrit et commente les Actes Uniformes de l'OHADA en vigueur à ce jour et relatifs au droit commercial général, au droit des sociétés, aux procédures collectives, au droit des sûretés, à la comptabilité, aux procédures simplifiées de recouvrement, aux voies d'exécution, à l'arbitrage et au droit des transports. L'harmonisation ayant pris une importance grandissante dans les systèmes juridiques applicables en Afrique, cet ouvrage sera un outil précieux pour les praticiens, les universitaires, étudiants, consultants, et les instances gouvernementales ou entités internationales souhaitant appréhender le droit uniforme OHADA. Il contient des commentaires et conseils utiles sur le droit des affaires en Afrique. 

Sommaire : Le système institutionnel issu du traité OHADA. Les actes uniformes issus de l'OHADA. Droit commercial général. Le droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique. Le droit comptable. Les procédures collectives d'épurement du passif. Le droit des sûretés. Procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution. L'arbitrage. Contrats de transport de marchandise par route. Les autres organisations régionales africaines d'intégration.


 
Common Law. Introduction to the English and American legal systems. [Hypercours Dalloz] 23,75 €
Paru en novembre 2004.

Cet ouvrage qui étudie les systèmes juridiques de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis aidera les praticiens d'autres traditions, en particulier ceux de la tradition romano germanique, à comprendre les fondamentaux d'un héritage à la fois très proche géographiquement (pour le Royaume-Uni), mais très éloigné juridiquement. Selon le principe de la collection Hypercours, ce volume propose deux approches complémentaires : un cours complet sur les thèmes spécifiques essentiels (concepts et méthodologies juridiques, organisations juridiques et rôles des intervenants), des compléments pédagogiques pour aider l'étudiant à préciser, approfondir et vérifier ses connaissances. Ce livre rédigé en anglais dans un langage accessible aux non spécialistes s'adresse aux étudiants (droit, économie) et aux juristes.

ENGLISH LEGAL SYSTEM. Origins of English law. The English Judicial System. Sources of English Law.
AMERICAN LEGAL SYSTEM. Origins of American Law. Judicial Review in the United States. Federalism in the United States. The Judicial System in the United States. Constitutionally Protected Rights in the United States.


 
Introduction aux droits anglais et américain. 23,75 €
Paru en juin 2003.

Enracinée dans une histoire et des traditions multiséculaires, la common law s'impose progressivement comme la famille de droit majeure. D'essence souple et évolutive, le système juridique anglo-américain tire sa substance et son originalité de décisions judiciaires en perpétuel mouvement, la loi n'occupant qu'une place résiduelle. Traitant successivement de certaines branches du droit (droit pénal, droit des sociétés) ou de domaines plus spécifiques (conclusion des contrats, fiscalité, trust, libertés fondamentales...) et s'appuyant sur une jurisprudence abondante, cet ouvrage met en évidence les multiples facettes des droits anglais et américain : le poids des précédents, l'activisme des jurys populaires, l'approche pragmatique des professions juridiques, le raisonnement simple et souvent clairvoyant des juges, l'impact (en permanence pris en compte) des situations économique, sociale et politique. Cette troisième édition entièrement actualisée (jurisprudence, lexique) reproduit en annexe certains textes fondateurs. Destiné aux étudiants des écoles de commerce, aux étudiants en droit, en anglais et à ceux des filières administration économique et sociale et langues étrangères appliquées, Introduction aux droits anglais et américain offre une initiation rigoureuse et une appréhension globale des principes juridiques en vigueur en Angleterre et aux Etats-Unis. 
LE DROIT ANGLAIS. Structure duale du droit anglais : Common law et equity. Les sources du droit anglais. Le droit anglais des contrats. Le droit anglais des sociétés. La notion fondamentale de trust. Eléments de droit civil. Le droit pénal anglais.
LE DROIT AMERICAIN. Structure du droit des Etats-Unis. Les sources du droit américain. Le droit américain des contrats. Le droit américain des sociétés. Le droit américain de la concurrence et les lois anti-trusts. Eléments de droit fiscal américain. Le droit américain de la faillite. Le procès pénal américain : l'audience.


 
La Constitution belge. Lignes & entrelignes. 26,60 €
Paru en avril 2004.

Toute Constitution digne de ce nom est conçue pour des citoyens libres. C'est à ceux-ci que le présent ouvrage s'adresse. Il entend mettre à leur disposition le texte même de la Constitution belge, dans sa version la plus récente, tout en les éclairant sur le contenu, la portée et les enjeux de chaque article constitutionnel. Les "lignes" et les "entrelignes" de la Constitution, en quelque sorte. Il s'agit, par là, d'entretenir, voire de renforcer, le lien étroit qui doit unir une Constitution à ses destinataires. Cet ouvrage est une œuvre collective. Il a été réalisé conjointement par tous les membres - professeurs, assistants, chercheurs - du Département de droit public de l'Université Catholique de Louvain. Afin de renforcer la dimension citoyenne de l'ouvrage, le concours d'un certain nombre de personnalités a été sollicité. Elles sont issues de divers domaines de la société civile. Elles ont accepté, à partir d'un ou de plusieurs articles de la Constitution, de livrer un "témoignage", c'est-à-dire de prolonger le commentaire par des impressions, des expériences ou des idées plus personnelles. Ces témoignages montrent que, loin de ne concerner qu'un cercle limité de spécialistes avertis, la Constitution a vocation à interpeller tout citoyen. 

Sommaire : De la Belgique fédérale. Des Belges et de leurs droits. Des pouvoirs. Des relations internationales. Des finances. De la force publique. Dispositions générales. De la révision de la Constitution. Entrée en vigueur et dispositions transitoires.


 
Introduction au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural. [L'Harmattan] 20,43 €
Paru en mai 2004.

L'ordonnancement judiciaire italien actuel est, à la fois, le produit naturel de l'histoire d'un peuple et son aboutissement culturel. Il évoque parfois, dès lors due l'observateur se souhaite critique et se montre peu habitué à la subtilité foisonnante des juristes transalpins, ces gouvernements du midi évoqués par Tocqueville qui semble ne s'être emparé de tout que pour laisser tout stérile. Un tel jugeaient critique doit être Fermement récusé. Il ne permet pas de rendre hommage aux équilibres subtils et séculaires qui ont permis à nos voisins de développer un système Judiciaire raffiné et actuellement devenu un modèle à part entière. Modèle qui, sur de nombreux points, offre à la France un exemple utile et pertinent. Cet ouvrage n'a pas pour ambition de développer une étude exhaustive du système judiciaire italien susceptible de remplacer l'examen, indispensable, des manuels ou des traités italiens. Cette recherche a vocation à doter le chercheur, le praticien, Ou l'étudiant curieux d'un instrument de travail, en langue française, lui accordant de soutenir, immédiatement, l'éclat et la complexité d'un système qui pour n'être pas totalement étranger aux juristes français apparaît parfois exotique... C'est conformément à ce but que sont ainsi étudiés, d'une part, les institutions juridictionnelles italiennes et, d'autre part, les principes processuels propres aux contentieux civil, pénal et administratif. Enfin, cet ouvrage se souhaite pratique et, en ce sens, accorde un accès rapide et facile aux sources du droit italien ainsi qu'à une bibliographie très riche classée de manière thématique. 
L'ORGANISATION DES JURIDICTIONS. Les juridictions judiciaires ordinaires. Les juridictions spéciales et l'organisation de la justice. Les acteurs du procès.
ELEMENTS DE DROIT PROCESSUEL ITALIEN. Les principes fondamentaux du procès italien. Le déclenchement du procès en Italie. Le déroulement du procès. Les voies de recours. L'exécution des décisions de justice.


 

 

 

 

 

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