Les
principaux signets Internet du juriste québécois
Très bonne sélection,
bien organisée.
Ressources
juridiques sur Internet
Liste de liens, par l'Université
de Sherbrooke.
Ministère de la justice : Canada
/ Québec
Textes, discours, programmes,
présentation des systèmes de justice. Versions françaises.
CAIJ
: Centre d'Accès à l'Information Juridique
Recherche de juriusprudence,
législation ou doctrine, en français ou en anglais. Système
très élaboré de choix par listes de choix et par utilisation
de cases à cocher ou non pour déterminer l'étendue
d'une recherche.
Cour
Suprême du Canada
Tenu par le centre de recherche
en droit public de l'Université de Montréal, ce site diffuse
les arrêts rendus depuis 1989. Les mises à jour sont très
régulières et tous les arrêts publiés au Recueil
des arrêts de la Cour Suprême (RCS) sont accessibles. Un moteur
de recherche interne facilite l'accès à l'information. Vous
pouvez vous abonner gratuitement pour recevoir le bulletin par e-mail.
Le
système des tribunaux au Canada [sur le site du ministère
de la justice du Canada]
Document de 1994 sur l'organisation
juridictionnelle canadienne. Présentation très générale.
JURISELECT
Nombreuses sources (loi,
jurisprudence) en droit canadien.
Droit
contitutionnel canadien
Notes de cours de Pierre
Mackay, professeur titulaire et chercheur à la Faculté de
science politique et de droit de l’Université du Québec à
Montréal (UQAM). Egalement : schémas et powerpoints, jurisprudence,
documents, moyens d'évaluation. Quelques pages ne sont accessibles
qu'aux étudiants de l'UQAM.
Cours
canadiens sur le web UQAM
Nombreux cours (parfois
d'enseignants différents sur la même matière) diffusés
sur le site web de l’Université du Québec à Montréal
(UQAM). On trouve au minimum plan de cours et jurisprudence, souvent plus.
Portail Vosdroits
/ Chroniques
Grand public / Chroniques
pour juristes / Lettre
d'information
Ce site cherche à
référencer les firmes et les juristes canadiens. Quelques
chroniques, destinées au grand public ou aux juristes, sont gratuitement
accessibles. Il est possible de s'abonner gratuitement à leur lettre
mensuelle (là encore une version grand public et une autre pour
juristes).
Jurindex
Canada
Portail de sites juridiques
canadiens : classement par organisations internationales, institutions,
provinces, sources du droit et lieux d'information.
Jurizone
Jurizone est un portail
juridique du Québec : Entrevues, chroniques, répertoires,
références, outils, tribune, etc. Egalement : liste des facultés
de droit et fiches pratiques très générales.
La
recherche documentaire en droit canadien et québécois
Table des matières
et liens (URL's) d'un ouvrage qui semble d'une grande richesse.
Educaloi
Carrefour d'accès
au droit canadien. Prévus pour les particuliers, il permet de saisir
rapidemenet les grandes lignes de certains domaines précis de ce
droit (responsabilité civile, droit de la famille, droit pénal,
etc.).
SOQUIJ / Bulletins
juridiques
Site d'une société
d'information juridique. La page bulletins référence un très
grand nombre d'articles ou de documents de doctrine, d'information et de
vulgarisation juridique.
Le
journal du barreau du Québec
Journal en ligne, bi-mensuel.
Actualité juridique, chroniques, etc.
Illico.inc
Jurisprudence du Québec.
Attention, la recherche est gratuite, mais la commande des décisions
est payante.
Réseau d'accès
à la justice
Accès à des
ressources canadiennes portant sur le droit et la justice. Documentation,
actualités, leçons.
L'Avocat
virtuel
Un grand nombre de liens,
principalement sur le droit, les institutions, et les professionnels du
droit au Canada.